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A defaut d'heritiers de 1'un ou de 1'autre cote', plusieurs 

 coutumes admettaient le fisc a succeder dans la ligne va 

 cante. ( Voir Zypaeus, Christyn et Vandenhane, cites par De 

 Ghewiet,ibid a 20.) Mais dans les autres coutumes, la devo- 

 lution avail lieu d'une ligne a 1'autre a 1'exclusion du fisc. 



Pour regler la succession des fiefs, on suivait la coutume 

 de la cour feodale dont ils relevaient. (Coutumes de Gand, 

 R. 27, art. 4 de Bruges, tit. 4> art. 3 et 10, autres citees par 

 De Ronghe au mot Leenen. Mais lorsque la cour feodale d'un 

 fief situe en Flandre etait situee dans une autre province, 

 la succession du fief se re'glait suivant la coutume de sa situa- 

 tion. (De Ghewiet, part. 2, tit. 4i "i art - l &i ou ^ " te 

 plusieurs autorites et coutumes. ) 



Enfin les coutumes variaient sur le partage des fiefs acquis 

 pendant manage et dans lesquels un seul des conjoints e'tait 

 adherite. Celles de Gand , Lille , Chat, et du Tournesis ex- 

 cluaient ces fiefs de la communaule,el les donnaient au mari 

 seul : c'e'toit conforme au droit feodal des Lombards , qui ex- 

 clut les femmes de la succession des fiefs, a moins qu'elles 

 n'y fussent nommement appelees par Tacte d'investiture. 



ART. XV. 

 Des seigneurs de villages. 



Les droits dont les seigneurs jouissaient , recevaient leur 

 nom du litre d'acquisition de leur seigneurie, ou d'une pos- 

 session ancienne. 



M. le comle de Neny, dans ses memoires, (t. 2, p. a36), 

 pretend que dans les Pays-Bas , il n'y avail poinl de regie gc- 



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