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le demon de 1'ignorance avec son compagnon, 1'esprit de su- 

 perstitution, et j'ose dire qu'il est fort heureux que ces noires 

 fantaisies, ces pre'tendues magies diaboliques ne souillerent 

 plus les pages de notre dernier etat de legislation criminelle; 

 et je m'estime heureux, a mon tour, de n'avoir pas a m'oc- 

 cuper aujourd'hui de ces profanations scandaleuses , ni des 

 chatimens cruels que 1'ignorance et le fanatisme opposaient si 

 inhumainement a des fantomes de crimes, dont aujourd'hui 

 on ne parle plus qu'avec pitie. (Voir Van Leeuwen sur 1'ar- 

 ticle 60 de 1'editde 1670, V. Tooveraers et IVaersegger ; item 

 a Sande, de'c. fris. , 1. 5,t. 9, def. 8, et Jan Van Heemskerke, 

 in zy batavis arcadia, pag. 49 et seq.) 



Art. 4- L'heresie qui s'eleve contre Dieu, dont en vain elle 

 voudrait renverser la cre'ance et les lois, a toujours e'te punie 

 par nos souverains, qui ont porte plusieurs placards contre 

 les heretiques en general. On les trouve rapportes dans le 

 code belgique d'Anselme , au motKetters, et dans les notices 

 du droit belgique de Zypseus, lib. 9, tit. de hcereticis. 



La peine prononcee contre 1'heresie etait au moins la con- 

 fiscation desbiens, et Knobbaert ad jus civ. Gand. R. i , art 9, 

 obs. 18, va jusqu'a soutenir que cette confiscation avait lieu 

 meme au prejudice des parens orthodoxes du condamne pour 

 he'resie; il rapporte ace sujet une reponse de Charles V, don- 

 nee a une requete du magistral de Gand, le 20 avril i54o. 



Un placard du mois de Janvier i548, ordonnait 1'enregis- 

 trement au grand conseil d'un bref apostolique concedant a 

 tous gens d'eglise le pouvoir d'accuser et de nommer les he- 

 retiques et de deposer contre eux, bien que la mort s'ensui- 

 vit, sans scrupule d'encourir aucune irregularite'. 



