a REGLEMENT 



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ART. 5. 



Dix-huit places d' Academicians ordinaires devront neces- 

 sairement etre remplies par des gens de lettres, domicilies a 

 Bruxelles, et le Directeur, ainsi que le Secretaire de I' Aca- 

 demic, seront tires de ce noinbre. Dix-huit autres places pour- 

 ront etre donnees a des sujets demeurant dans toutes les pro- 

 vinces du Royaume , et pour le surplus , on pourra fairec ho ix 

 de savans etrangers (i). 



ART. 6. 



Lorsqu'il s'agira de remplir une ou plusieurs places d'Aca- 

 demiciens , devenues vacantes , ceux qui seront proposes dans 

 une assemblee, ne pourront etre choisis que dans I' assemblee 

 suivante. Selection sefera par la -vole du scrutin a la plura- 

 lite des voix des membres presen's, et le President en rendra 

 compte au Commissaire-General de I 'instruction , des arts et 

 des sciences, pour obtenir I'agrement de Sa Majeste. 



ART. 7. 



E 'Academic ne pourra proposer pour les places d' Academi- 

 cians ordinaires, que des sujets connus avantageusement par 

 leurs talens distingues et par leur savoir , et estimables d'ail- 

 leurs par leurs bonnes mceurs etprobite. II est de nccessite quils 

 aient public un ouvrage ou cffert un memoire a I' Academic, 



ART. 8. 



L' Academic s'assemblera unefois chaque mois. Le President 

 fixera a chaque assemblee lejour du mois suivant destine a la 

 prochaine assemblee. 



(i) Ces articles tie parlent point textuellement. de memlres correspondans. 

 Mais Sa Majeste , par son rescrit du 1 8 octobre 1821, ay ant approuve la nom i- 

 nationfaite par VAcademie, de MM. le Normand et de Moleon; Francais, 

 residant a, Paris, a ainsi autorise la nomination de membres de cette categone. 

 Voyez le Journal des Seances du 3 novembre 1821 , p. LXXVJ. 



