8 REGLEMENT DE L'ACAD^MIE. 



sur des sujets tires d'une meme science, ecriraient sur une qua- 

 trieme question, qui y serait egaletnent relative (r). 



ART. 3i. 



Les Acadcmiciens qui auront donne les programmes des ques- 

 tions propo sees pour lesprix annuels, seront les premiers exami- 

 nateurs des outrages qui auront concouru, et Us en feront un 

 rapport detaille et par ecrit , qui sera lu dans une seance de 

 lAcadetnie, et expose avec ces ouvrages , jusqu'a I'assemble'e 

 du j mai , a Vexamen et aux observations de tous les mem- 

 bres , afin que les prix soient adjuges en entiere connaissance 

 de cause a la pluralite des voix de tous les Academiciens pre- 

 sens; on pourra aussi accorder un accessit, a un second me- 

 moire, qui au jugement de la Compagnie, aura merite cette 

 distinction , et si aucun des memoires presentes ne remplit les 

 vues de Vassemblee, le prix pourra etre remis a uneautreannee. 



ART. 3a, 



Lorsquil parattra necessaire ou convenable de faire quel- 

 que changement ou addition au present reglement, son objet , 

 apres mure deliberation de Vassemblee , sera porte par le Pre- 

 sident a la connaissance du Commissaire- General, quilepro- 

 posera a Sa Majeste, 



Approuve par Arrete Royal du 3 juillet i8j6. 



LE SECRETAIRE D'ETAT, 

 (Signe) Jk ^l 



(i) Sa Majeste, par arrete royal du Sjuin 1822, a rapporte la disposition 

 de cet article , relative aux auteurs qui auraient remporte trois prix. Us peu- 

 vent CQnsequemment concourir desonnais pour les autres questions qui pour- 

 raient etre proposers sur la meme science. 



