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Maximilien rend le maitre et quartier-maitre du navire res- 

 ponsables des dommages que leurs gens pourraient causer. 



Par 1'article XI e 1'amiral obtient le droit de creer un lieu- 

 tenant et d'autres officiers de justice, en tel lieu que bon 

 lui semble; ce qui est encore confirme dans 1'article suivant. 



Les articles XVI e et XVII e sont relatifs aux arrttemens et 

 expeditions de mer a faire par Maximilien et a sa charge ; il 

 les met sous 1'administration et la disposition de 1'amiral. 



Les XVIII 6 et XIX e articles sont destines a empecher que 

 la juridiction des affaires maritimes ne soil remise et con- 

 fie'e a des personnes que Ton presume susceptibles de cor- 

 ruption , et a assurer en outre 1'administration de la justice. 



Dans le XX e , Maximilien defend a son amiral de prendre 

 au-dela de son dixieme et de ce qui lui est adjuge d'ailleurs; 

 et de 1'article XXI e , il fait de'fense au meme amiral de prendre 

 plus que le dixieme de la valeur des prises, faites par des 

 navires armes et equipe's par des particuliers. Le XXII e a 

 pour but de faire rendre prompte justice, et le XXIII e e'tablit 

 les principes d'apres lesquels la justice devra etre adminis- 

 tre'e. Maximilien finit par la subordonner entierement au 

 rapport de 1'amiral. 



s Ce prince ne put faire exe'cuter son ordonnance dans 

 j a p rov ince de Hollande oil les villes pre'tendaient iouir du 



en Hollande , . , A , . . . 



droit de connaitre des attaires maritimes, de les juger en 

 dernier ressort, et que leur jugement n'e'tait sujet qu'a re'- 

 forme , laquelle encore devait etre demande'e , non pas a 

 1'amiral, mais au stadhouder de la province. L'ordonnance 

 de 1'empereur Charles V, de 1'anne'e i54o, destine'e en partie 





