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Supprimer , a Pavenir, lesjurys medicaux et le titrtf 

 d'officier de sante. 



Etablir les trois grades de bachelier , licencie et doc- 

 teur ; conserver au doctoral les prerogatives ordinaire!}. 



Attribuer a la licence le clroit d'exercice. 



Nelaisser'qu'aux Facultes de Paris et de Montpellier- 

 le potivoir de conferer le doctorat. 



Etablir ^ dans les autres villes le plus favorablement 

 disposees, des Facultes qui ne pourraienf 1 . conforer quo le 

 baccalatireat et la licence ; le gouvernement se reservant 

 d'accorder le pouvoir de faire des doeteurs a celles qui 

 se distingueraient par leurs succes. 



Gonserver, pour obtenir la licence ^ le temps d'etudes 

 et presque tous les actes probatoires exiges aujour- 

 d'hui pour le doctorat , en ! diminuant les frais, autarit. 

 que possible. 



Assigner une partie de ces actes pour lebaccalaureat, 

 quine pourrait etre obtenuqu'apres trois annees d'etudes. 



N'admettre a la premiere inscription que des jeunes 

 gens munis du titre de bachelier es-lettres et es-sciences. 



Fixer, par des reglernens, les cours que les eleves dc>- 

 vraient suivre chaque anneey et exiger d'eux de Passi- 

 duite. tiiv.i 



Pour le doctorat dans les Facultes superieures , uue 

 annee d'inscription et une tbese latine seraient exigees 

 apres la licence. Deux annees d'iriscriptioh , ou tii.v 

 annees d'exercice seraient obligatoires pour ceux qui 

 auraient ete re^us licencies ailleurs q.u'a Paris ou'a 

 Montpellier. 



Faire intervenir , dans les receptions , les medecins 



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