DEUXlfeME SECTION. 89 



la nature des terrains; qu'on peut en consequence faire 

 ces melanges d"une maniere approchee , sans recourir a 

 1'exactitude des precedes chimiques. 



L'ordre du jour est la continuation de la discussion 

 sur les moyens de tirer parti des terrains communaux. 



M. de Recy (de Blois) trouve exageree 1'assertion don- 

 nee la veille en seance generale par M. le vicomte de 

 Gourteilles qui porte a huit cent mille fr. la valeur des 

 communaux de Bre'hemont. Les biens dont il s'agit sont 

 en contestation entre le dornaine de 1'etat et les commu- 

 nes; par suite de ce conflit, ces biens sont loin de donner 

 le produit et d'avoir la valeur qu'ils auraient si la propriete 

 en e'tait fixee. M. de Recy recherche quelle a etc I'o- 

 rigine des biens communaux, tout en declarant que cette 

 question a peu d'importance relativement a la solution 

 de la question principale maintenant en discussion. 



Les biens communaux , dit-il , ont en plusieurs origines. Gelle de plu- 

 sieurs remonte a 1'epoque de la conquete , car les Remains trouverent le 

 systeme municipal etabli dans les Gaulcs ; d'autres terres vaines et vagues 

 etaient la propriele des anciens seigneurs qui les concedaient pour un 

 cens, modicum annuum canon ; abandonnant ainsi le domaine utile aux 

 habitants de la commune , s'en reservant a toujours le domaine direct. 

 D'autres biens sont restes , peut-etre depuis la conquete, en quelque 

 sorte vacants par suite de 1'expulsiou des proprietaires legitimes, sans 

 que les habitants qui se sont etablis dans leur voisinage aient souge a se 

 Jes approprier ou a en tirer parti. D'autres biens commuuaux enfm ont ete 

 concedes par nos rois aux communes ou acquis par celles-ci en vertu de 

 1'autorisation qui leur en fut donnee par un arret du conseil du 22 avrH 

 1673. 



Apres avoir parcouru les diverses periodes de la le- 



