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Premiere seance du i/ t septembre. Question relative a la liberte 

 de 1'enscignement, aSg. Question relative a la consideration du 

 corps tmiversitaire, a5g. Resolution de la section sur la premiere 

 question, a63. 



Deuxieme seance du i^ septembre. Suite de la discussion sur la 

 question relative a la consideration du corps universitaire, 263. 

 Voeu de la section, 264. 



Premiere seance du i5 septembre. Question relative aux enfants 

 trouves, a65. 



Deuxieme seance da i5 septembre. Question relative a la traitc des 

 noirs , 260,. Vosu de la section , 260,. Continuation de la discus- 

 sion relative aux enfants trouve's , 269. Memoire de M. Desbrosses 

 sur ce sujet, 272. 



Premiere seance du 16 septembre. Continuation de la discussion 

 sur les enfants trouves, 3i^. Proposition adoptee par la section, 

 3i6. Article additionnel propose, 3'iy. 



Deuxieme seance du 16 septembre. Question relative a la peine de 

 niort, 3iy. Discows de M. dcCourteilles sur ce sujet, 3i^. Opi- 

 nion de la section, 332. 



Premiere seance du ij septemhre. Rapport sur un memoire de 

 M. de Calonne , 332. Question relative a 1 influence des voles de 

 communication sur la civilisation, 333. Opinion, de la section, 338. 



Deuxieme seance du 17 septembre. Demande d'une loi sur leslivres 

 de commerce ,, 338. Discussion sur les resultats du morcellement 

 de la propriete, 33g. Reponse de la section, 33g. Discussion 

 relative a i'extinction de la mtndicite, 33g. 



Seance du 18 septembre, Des logements militaires , 342. Voeu 

 (ixprime par la section, 344- 



Seance du 19 septembre. Rapport sur uri ouvrage de M. Gaillard , 

 344- idem sur un ouvrage de M. Roberton, 344- Question 

 relative a la fixation dc rinlerct de Targenb, 3^5. Renvoi a la pro- 

 chaine session, J j(>. 



ASSEMBLEES GEZffEILALES. 



Seance du 12 septembre. Discussion sur les terrains comuiunaux , 

 3 9. Renvoi de la question Ji la section, -55i. 



