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ront lecture des proces - verbaux des seances particulieres tenues 

 dans la matinee. 



L'Assemblee sera consultee sur les conclusions adoptees par les 

 Sections. 



On pourra ensuite entendre des lectures d'ouvrages manuscrits 

 et receyoir des communications verbales. 



9. INul ne pourra prendre la parole a une seance, sans 1'autorisa- 

 tion da President. 



10. Aucune deliberation ne sera prise, soit dans les Sections, soil 

 dans les reunions generates , si le quart des membres inscrits n'est 

 pas present. 



11. Toute discussion sur des matieres politiques ou religieuses 

 est interdite. 



12. Aucun travail ne seraentendu en seance generate, sans avoir 

 etc approuve par la Section dont il depend. 



13. Les Membres ont le droit de presenter des questions autres 

 que celles du programme, mais elles devront etre formulees par 

 ecrit et deposees sur le bureau en seance generate. Elles seront exa- 

 minees le soir meme par une Commission permanente, qui jugera si 

 elles pcu vent etre admises. Le resultat de la deliberation sera com- 

 munique le lendemain aux Sections competentes. 



14. La Commission permanente est composee des Membres du 

 bureau central, du Trdsorier-Archiviste , du President et du Secre- 

 taire de chaque Section. 



15. Des excursions scientifiques pourront avoir lieu pendant et 

 apres la tenue du Congres. 



\ 6. Nul ne sera admis a faire partie du Congres, s'il ne Terse entre 

 les mains duTresorier, une somme de dix francs qui lui donne droit 

 au TOlume renfermant les travaux de la Session. 



i7. Ce volume sera public par les soins des Secretaires generaux 

 ct du Secretaire de chaque Section. 



18. Les personues qui ne pourraient pas se rendre au Congres, 

 sont invitees a presenter des memoires sur les diverses questions 

 contenues au Programme, on sur tout autre objetrelatif aux travaux 

 de l'une des Sections. 



i9. Sont specialement invites a faire partie du Congres, les 

 Membres des Societes savantes, ceux des corps universitaires, les 

 fonctionnaires superieurs dans les ordres ecclesiastique, civil et mi- 

 litaire, et toutes les personnes qui ont adhere aux Sessions prece- 

 dentes. 



Cette invitation s'adresse aux etrangers dans les memes condi- 

 tions. 



20. Avant de se separer, le Congres fixera la date et le lieu de 



