DBS ARCHIVES DE LA VILLE DE GAND. 63 



DE PAR L'EMPEIIEUR. 



Chiers et bien amez , pour aulcunes causes et considerations a ce nous mouvans , 

 justes et raisonnables, nous vous ordonnons et mandons bien expressement et acertes 

 que d'ores en avant vous ne laissiez, souffrez ne permeclez avoir cours, execuler ne avoir 

 lieu le ressort de France et de la court du parlement de Paris en nostre conte et pays de 

 Flandres, ressortz et enclavemens d'icelluy, ne y souffrir banter ne converser aulcuns 

 sergeans royaulx. Et, se aulcuns s'efforcent d'aller au contraire, procedez et faictes pro- 

 ceder a 1'encontre d'eulx, comme pourriez faire centre noz rebelles et desobeissans sub- 

 jeclz, sans y faire faulte. Donne en nostre ville de Gand, le vingt-quatriesrae jour de 

 juillet 1'an de grace XV C XXI. 



CHARLES. 

 Par 1'Empereur : 



LALLEMAND. 



Fol. 515-539. Instruction du due Philippe de Bourgogne pour la chambre du conseil 

 etablie a Ypres, en date du 23 juillet 1465. 



Fol. 595-598. Articles et conditions imposes par Charles-Quint au landgrave de 

 Hesse, pour le recevoir en sa grace, 1547. 



On trouve encore, dans ce registre, des pieces relatives aux contestations 

 que le magistral de Gand eut avec les abbes de S l -Pierre et de S l -Bavon , 

 et avec le chapitre de S 1c -Phara'ilde ; des ordonnances de Philippe le Bon 

 concernant 1'etaple des bles, etc. 



G. Registre grand in-folio sur velin, intitule : Nieuwen Geluwen Boeck B, 

 ayant 453 feuillets ; ecriture de la deuxieme moitie du XVI e siecle ; pas de 

 table. 



II contient : quantite de pieces concernant 1'etablissement des tenues 

 d'eau a Tournai ; d'autres relatives a une contestation entre la ville el 

 1'abbe de Saint-Bavon; des lellres de la reine Marie; des propositions faites 

 a la ville de Gand et aux etals de Flandre ; des actes d'accord et d'accep- 

 tation des aides et subsides, etc. 



Voici 1'indication de quelques pieces : 



Fol. . . Lettre de Charles-Quint ecrite, de Genes, le 18 octobre 1536, au magistral 

 de Gand , 1'informant que le Saint-Pere , a sa requete , a erige en eglise collegiale 1'abbaye 

 de S'-Bavon. 



