Ant. 11. Nul ne pourra prendre la parole sans 1'autorisa- 

 tion du President. 



ART. 12. Auctine deliberation ne sera prise, soil dans les 

 sections, soit dans les seances generales , si le quart des mem-, 

 bres inscrits n'est present. 



ART. 13. Toute discussion sur la religion et la politique est 

 formellement interdite. 



ART. 14. Aucun travail ne sera hi en seance generale qu'a- 

 pres avoir etc approuve par la section a laquelle il appar- 

 tiendra. 



ART. 15. Les membres ont, outre le droit de communiquer 

 des travaux, celui de presenter des questions autres que celles 

 du programme. Ces questions devront etre prealablement 

 deposees sur le bureau en seance generale. Elles seront. exami- 

 nees le soir meme par la commission permanente qui jugera 

 si elles penvent etre a J raises. Le rcsullat de la deliberation 

 sera communique le lendemain aux sections. 



La Commission permanente est compose'e (les membres du 

 bureau central et des Presidents des sections. 



ART. 16. Des excursions scientifiques auront lieu pendant 

 et apres la tenue du Congres. 



ART. 17. Seront membres du Congres les personnes qui , 

 ayant accepte 1'invitation qui leur aura ete faite , verseront 

 entre les mains du Tresorier la somme de dix francs pour 

 servir a acquitter les frais du Congres et a imprimer le 

 compte-rendu des travaux de la Session. 



ART. 18. Chaque membre du Congres aura droit a un 

 exemplaire du compte-rendu , qui sera public par les soins 

 des Secretaires-Ge'neraux. 



ART. 19. Les membres du Congres, qui ne pourront assis- 

 ter aux seances , auront le droit de presenter des memoires 

 sur les diverses questions du programme , ou sur tout autre 

 sujet relatif aux travaux des sections , sauf , dans ce dernier 

 cas, a se conformer a 1'articlc 15. 



