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Gaule par les Francs, tout le territoire fut partage' par les 

 conquerants, soit parce que le pays await ete desert, soil 

 parce que le peuple vaincu aurait ete reduit en esclavage. 

 Four decider que les communautes d'habitants ont recu des 

 seigneurs ce qui composait anciennement, on compose encore 

 aujourd'hui, les biens communaux, il faut supposer que les 

 seigneurs etaient proprietaires de toutes les terres; or ils 

 n'auraient pu en etre proprietaires legitimes que par la loi de 

 la conquete. Si done 1'histoire nous apprend que toute la 

 Gaule a ete partagee entre les conquerants, que les habitants 

 et leurs biens sont devenus la propriete des vainqueurs , il en 

 faudra conclure, avec quelques modernes feudistes, que la 

 formation des villages et celle des biens communaux pro- 

 viennent necessairement des concessions faites par les posses- 

 seurs de grands fiefs. Mais si, au contraire, tous les mo- 

 numents historiques nous revelent que les villages de la Gaule 

 etaient, avant 1'invasion des Francs, peuple's de colons, et 

 que les biens communaux existaient en vertu d'une mesure 

 generate d'administration et comme une condition essentielle 

 de 1'exercice de I'agriculture ; s'il est constant aussi qu'apres 

 leur conquete, les Francs ont respecte 1'ordre existant, la 

 presomption qui attribuait aux liberalites des seigneurs la 

 cre'ation des villages et des proprietes communales devra dis- 

 paraitre devant l'evidence des faits, pour faire place a la pre- 

 somplion contraire. C'est cette opinion que M. Billet a em- 

 brassee, et, pour cela, il s'est attache a reconnailre quel etait, 

 sous le rapport de I'agriculture et des biens communaux, 

 Fetat de la Gaule avant son invasion par les Francs; quels 

 changements se sont opere's, au moment de la conquete , dans 

 les premiers siecles qui 1'ont snivie , et, de cet examen , il a 

 fait sortir les consequences, qui selon lui, fixent irrevocable- 

 ment I'opinion qu'on doit avoir sur 1'origine des proprietes 

 communales. 



Des etudes auxquelles M. Billet s'est livre, il re'sulte, selon 

 lui : 1" que chaque village des provinces romaines, et conse- 

 quemment de la Gaule, avait en sa possession une portion de 

 biens communaux; 



2 Que ces biens etaient inalienables , et, par une suite ne'- 

 cessaire , imprcscriptibles ; 



3 Que la propriete n'en appartenait pas aux individus 

 vivant dans le village ou la colonie, mais qu'elle etait censee 

 attachee aux fonds, dans quelques mains qu'ils se trouvassent, 

 on plutot qu'elle appartenait a la colonie consideree comme 

 etre politique ou de fiction ; 



4 Que la communaute vivante n'e'tait nullement qu'usa- 

 gerc des biens appartcnant a la communaute fictive ; 





