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eaux abandonndes par la fabrique de Reims les ma- 

 tieres fertilisantes qu'elles contiennent, en les reduisant 

 k un petit volume. 



CONTINUATION DE LA DISCUSSION SUR LES MARQUES 

 DE FARRIQUE. 



L'ordre du jour appellela continuation de la discussion 

 sur les marques de fabrique , et la prevention des frau- 

 des envers les consommateurs ou commises sur les mar- 

 ches etrangers. 



M. JoBARD de Bruxelles demande que chaque fabri- 

 cant soit oblige d'accepter la responsabilite de ses pro- 

 duits quels qu'ils soient , en y attachant son nom ou une 

 marque equivalente , legalement deposee. II veut la 

 marque d'origine obligatoire, et laisse la marque quali- 

 ficative f facultative. 



II demande I'intervention de la cite comme legalisa- 

 tion de la marque ou de lasignature du fabricant, et celle 

 du gouvernement comme legalisation du timbre de la 

 cite. II n'en faut pas da vantage pour diminuer consi- 

 derablement les fraudes dont on se plaint, et qui vont 

 plutot en augmentant qu'en diminuant, ainsi que le 

 prouvent les rapports des consuls. De ces fraudes , 

 M. Jobard en cite de tres-nombreux exemples , puises 

 meme en dehors de la question des tissus. Les moyens 

 que je propose, continue M. Jobard , permettront aux 

 fabricants d'accroitre leur clientele s'ils sont honnetes ^ 

 et ils la perdront s'ils fraudent sur la nature, le poids et 

 I'aunage. On ne dira plus a I'etranger c'est telle nation 

 qui m'a trompe , mais c'est telle maison , et bientot elle 

 sera mise au ban du commerce. Remarquez , dit M. Jo- 



