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)) On ne peut songer serieusement a diminuer le 

 nombre des proces qu'en s'attaqiiant aux plaideurs de 

 mauvaise foi, dont le nombre s'accroit d'une fa^on de- 

 plorable. Lk est la principale source dii mal. )> 



L'orateur se bornera done a rechercher quels remedes 

 on pourrait opposer a la mauvaise foi. 



La cause de cette mauvaise foi, dit-il, c'est la cupi- 

 dite ; par consequent , le meilleur remede serait une 

 penalite d'amende pour la mauvaise foi evidente et 

 constatee. 



)) Cette penalite est-elle juste et legitime en soi? Qui 

 pourrait le nier? Qu'on excuse I'ignorance et la teme- 

 rite, je le congois , mais la mauvaise foi est toujours 

 coupable, elle est toujours un outrage a la loi. 



w Or, notre loi actuelle ne fait aucune distinction. Elle 

 se borne a prononcer des dommages et interets. Le plai- 

 deur deloyal a toujours I'espoir d'un gain illicite : il a 

 tout a gagner et rien a perdre 5 et c'est la ce que j'ap- 

 pelle une prime d'encouragement accordee a I'impro- 

 bite. 



)) L'amende que je propose, continue M. Bonneville , 

 est-elle sans precedents? 



)) Si je consulte le droit romain , j'y trouve trois me- 

 sures speciales contre le plaideur de mauvaise foi , que 

 la loi appelait improbus litigator (1) : 



)) I*' Le serment. Les parties et leurs avocats etaient 

 tenus de jurer , au debut de tout proces , de ne rien (aire 

 et dire , pendant I'instance , par esprit de mensonge et 

 DEDOL : Se nihil dolo malo^ nequevexandi nee calum- 

 niandi animo; se nihil calumniose doloseque acturos (2). )> 



' (1} Jws^i^., lib. IV., t. XVI. 

 (2) Hrtsneccius, ^ 1174. 



