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ART. 43. Les commissions speciales , apres avoir arrete 

 lea comptes de la commission administrative , font connai- 

 tre a chaqne classo, dans la seance suivante j 1'etat des de- 

 penses et desrecettes pendant Tannee e'coule'e. 



Billiotheque . Archives. 



ART. 43. Les ouvrages qui appartiennent a PAcademie sont 

 deposes, apres inventaire, a la bibliotheque de ce corps. 



ART. 44. Les registres , titres et papiers concernant cha- 

 que classe de 1'Academie demeurent toujours entre les mains 

 du secretaire, a qui ils sont remis, accompagnes d^nven- 

 taires, que les directeurs font rediger et quails signent a la 

 fin de chaque anne'e ; au surplus , les directeurs font aussi, 

 tous les ans, le recolement des pieces qui sont annotees 

 dans cet inventaire, dans lequel ils font inserer , en memo 

 temps, tout ce qui est presente durant 1'annee. 



Dispositions particulieres . 



ART. 45. L'Academie examine , lorsque le Gouvernement 

 le juge convenable, les projets qui peuvent interesser les 

 sciences, les lettres et les beaux-arts. 



ART. 46. L'Academie peut nommer, quand elle le juge 

 convenable, sous 1'approbation du Gouvernement, un ou 

 plusieurs de ses membres , pour faire un voyage scienti- 

 fique, litteraire ou artistique, et elle leur donne des in- 

 structions sur les objets dont ils auront principalement a 

 s'occuper. 



ART. 47. Toutcs les dispositions anterieures, relatives 

 aux matieres prevues par le present reglement, sont et de- 

 meurent abrogees. 



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