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Jt0temettf de fa bibtioth&qttv de IMcmimte 



ART. l er . La bibliotheque est placee sous la surveillance 

 et la direction de la commission administrative de PAca- 

 cle'mie. 



La conservation du depot est confiee au secretaire per- 

 petuel. 



ART. 2. Les ouvrages qui appartiennent a 1'Academie 

 sont estampilles sur le litre, inscrits au catalogue et depo- 

 ses a la bibliotheque. 



L'annonce du depot se fait par la yoie du Bulletin de 

 1 J Academic. 



ART. 3. Les ouvrages nouvellement recus sont depose's a 

 Fdpoque des seances mensuelles des trois classes, pour 

 pouvoir etre examines par les membres , et ne sont pretes 

 qu^apres que cette inspection aura pu avoir lieu. 



ART. 4. Tons les ouvrages de la bibliotheque sont, au- 

 tant que possible, relies. 



Us portent, sur la couverture , une marque distinctive 

 indiquant qu'ils appartiennent a TAcademie royale de Bel- 

 gique. 



ART. 5. Le conservateur et les employes sont exclusive- 

 ment charges de rechercher les objets que les membres 

 desirent consulter. 



ART. 6. Les Hvres et autres objets sont pretes centre 

 reyu : on ne peut les garder pendant plus de trois moisj 



(1) Adopte en seance general des trois classes, le 7 mai 1850. 



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