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Je me propose de le diviser en deux parlies principales : 



Dans la l re , je trailerai des attributions, droits et 

 prerogatives desanciens corps de nos 6tats de provinces en 

 general. 



Dans la 2 e , je ferai connaitreles attributions et pre"ro- 

 gatives speciales et propres a chaque province. 



Je partirai du regne de Charlemagne , y compris ses 

 capitulaires, et suivrai les regnes et les siecles jusqu'a la 

 pacification concluea La Haye par le trait du 10 dcem- 

 bre 1790. 



J'ajouterai, par curiosil6 peut-etre, ce qui, a mon 

 avis, constituait noire droit politiquc pendant le moyen 

 age, s'il etait possible de tracer un pareil droit la ou Ton 

 ne rencontre qu'invasions de barbarcs, guerres civiles et 

 ravages. 



Je dirai quelques mots de la situation politique de 

 notre patrie, avant le regrie de Charlemagne; les lois sa- 

 lique et ripuaires ne seront pas omises , mais je me propose 

 d'examiner avec un soin parliculier la question de savoir 

 si nos anciens tats ont concouru a la legislation; ou 

 bien, si le pouvoir legislatif appartenait, sans partage, a 

 nos ci-devant princes. 



Je finirai mon travail par indiquer les causes et les 6v- 

 nemens, qui, d'apres ma conviction, ont fait passer le 

 pouvoir legislatif des mains de nos corps d'etat en celles 

 des souverains. 



Je m'oblige a puiser mes renseignemens et mes notions 

 dans leschartes, trait^s, capitulations et autres documens 

 authentiques ou officiels ; et la ou.ces autoril6s manquent 

 j'aurai recours aux traditions de 1'histoire et au I6moi- 

 gnage de nos anciens e"crivains , dont j'indiquerai les livres 

 et les Merits. 



