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B. Des mines, houilleres et carrieres. -- Tit. 53. - 

 Dans ce litre 1'auleur expose avec detail toutes les dispo- 

 sitions legislatives et coutumieres qui reglaient ces ob- 

 jets (1). 



C. Des bois et forets. Tit. 54. Ce titre forme le 

 code forestier du pays de Liege, des provinces de Luxem- 

 bourg et de Namur. 



D. Des jardins, vignobles, campagnes, etc. Des confms 

 des heritages, de leurs clotures et bornes. Tit. 55 et 50. 

 Ces deux titres renferment le code rural. 



E. De la division des bieris en meubles et immeubles. 

 - Tit. 57 a 65. Dans le droit coutumier cette division 



est generate et comprend les choses corporelles et incor- 

 porelles. Les biens sont mobiliers ou immobiliers, soil 

 par leur nature, soil par la coutume, par la destination 

 du pere de famille ou par la subrogation. Les immeubles 

 sont ou censaux, ou feodaux, ou allodiaux. Sohet expose 

 la nature de tous ces biens et traite, a 1'occasion des biens 

 feodaux, de tout ce qui a rapport au droit feodal. 



F. Du domaine ou de la propriete et des modifications 

 dont elle est susceptible. -- Tit. 64 a 71. L'auteur ne 

 donne ici que la notion et la division du domaine. Les 

 diverses manieres de 1'acquerir sont exposees dans le troi- 

 sieme livre (2), II parle ensuite des servitudes personnelles 

 et reelles, en les considerant comme des demembrements 

 du droit de propriete. 



G. De la possession et du temps. Tit. 72 a 79. - 



(1) Les paix de S'-Jacques et de Waroux conlenaient plusieurs articles 

 relatifs aux houilleres , ce qui est une prcuve de plus que les paix n'^laienl 

 pas des lois exclusivement politiques. 



(2) Les accessions sont passees sous silence. 



