DECRET 



de reconnaissance d'utilité publique 



Le Président de la République Française, 



Sur le Rapport du Ministre de l'Instruction publique et des 

 Beaux-Arts ; 



Vu la demande formée par la Société Zoologique de France, 

 en date du l^"^ juin 18% ; 



Vu l'extrait du procès verbal de la séance tenue par la Société, 

 en sa Réunion générale du 2o février 1896 ; 



Vu les statuts de la Société, l'état de sa situation financière ; 



Vu l'avis du Préfet de Police, en date du 30 juin 1896 ; 



Vu les avis du Préfet de la Seine et du Vice-Recteur de l'Aca- 

 démie de Paris, en date des 13 juillet et 8 août 1896 ; 



Ensemble les autres pièces à l'appui ; 



La Section de l'Intérieur, des Cultes, de l'Instruction publique 

 et des Beaux-Arts du Conseil d'Etat entendue ; 



Décrète : 



Article premier 



La Société Zoologique de France, fondée le 8 juin 1876, el dont 

 le siège est à Paris, 7, rue des Grands-Augustins, est reconnue 

 comme établissement d'utilité publique. 



Article IL 



Les statuts sont approuvés tels qu'ils sont ci-annexés. Aucune 



modification ne pourra y être apportée sans l'autorisation du 



Gouvernement. 



Article III. 



Le Ministre de l'Instruction publique et des Beaux Arts est 

 chargé de l'exécution du présent Décret. 



Fait à Paris, le 16 décembre 189G. 

 Signé : Félix Faube. 



Par le Président de la Républi(iue : 



Le Ministre de l'Instruction publique et des Beaux-Arts, 



Signé : A. Rambaud. 



l^m- anipliation : 

 Le Chef de bureau du Cabitœl, 

 Signé : Lebov. 



