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envoyés au concours doivent rester aux archives tels 

 qu'ils ont été cotés et parafés par le Président et le Se- 

 crétaire, et ne peuvent, dans aucun cas, être dépla- 

 cés. Toutefois, l'Académie ne s'arroge aucun droit sur 

 le Mémoire lui-même, qui demeure toujours la pro- 

 priété de l'auteur; il peut en disposer à son gré, sans 

 qu'il soit nécessaire de demander aucune autorisation 

 à cet égard. 



(En se faisant connaître, l'auteur d'un manuscrit 

 peut obtenir l'autorisation d'en faire prendre copie sur 

 place. J 



Art. 30. Les Mémoires couronnés par l'Académie 

 ne peuvent être publiés par les auteurs sans le consen- 

 tement formel de la Compagnie , qui ne l'accordera 

 qu'autant qu'elle aura la certitude que l'ouvrage im- 

 primé sera en tout conforme au Mémoire manuscrit 

 couronné par elle et déposé aux archives. Cet article 

 et l'article précédent seront insérés dans le Programme. 



Les étrangers £t les régnicoles sont également admis 

 à concourir, même ceux qui appartiennent à l'Aca- 

 démie à titre de membres correspondants. 



GOUT DESMARTRES, Président. 

 E. DÉGRANGES, Secrétaire général. 



