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seule circonslance, placé hors de la liste des concur- 

 rents. 



Les billets ne seront ouverts que lorsque les ouvra- 

 ges auront été jugés dignes du prix, ou d'une récom- 

 pense académique. 



Sont dispensées de cette formalité, les personnes qui 

 aspirent aux médailles d'encouragement, et les con- 

 currents aux prix qui exigent ou des recherches locales, 

 ou des procès-verbaux d'expériences qu'ils auraient fai- 

 tes eux-mêmes. 



Art. ^0 du Règlement de l' Académie. Les manus- 

 crits envoyés au Concours doivent rester aux i4rchives 

 tels qu'ils ont été cotés et parafés par le Président et le 

 Secrétaire, et ne peuvent, dans aucun cas, être dépla- 

 cés. Toutefois, l'Académie ne s'arroge aucun droit sur 

 le Mémoire lui-mcnie, (\m demeure toujours la pro- 

 priété de l'auteur; il peut en disposer à son gré, sans 

 qu'il soit nécessaire de demander aucune autorisation 

 à cet égard. 



( En se faisant connaître, l'auteur d'un manus- 

 crit peut obtenir l'autorisation d'en faire prendre 

 copie sur place. ) 



Art. 50. Les Mémoires couronnés par l'Académie 

 ne peuvent être publiés par les auteurs sans le consen- 

 tement formel de la Compagnie , qui ne l'accordera 

 qu'autant (|u'elle aura la certitude (|ue l'ouvrage im- 

 primé sei'a en tout conforme au Mémoire manuscrit 

 couronne par elle et déposé aux Archives, (^et article 



