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dans la pluparl des cas, et spécialement lorsque le de- 

 mandeur est éloigné, le rejet de l'examinateur est par 

 le fait définitif. Dans de telles circonstances, l'impor- 

 tance de l'exactitude et de l'uniformité des premières 

 décisions ne peut sans doute être trop hautement appré- 

 ciée. Mais on comprend que l'on doit d'autant moins y 

 compter, que le système prend plus d'extension. 



Pour remédier à celle difficulté, deux plans ont été 

 proposés : le premier consisterait à nommer un ou trois 

 examinaleurs en chef, dont l'unique fonction serait de 

 revoir les décisions des examinateurs actuels dans le 

 but d'y introduire de l'exactitude et de l'uniformité. 

 Mais où trouver, dit M. Masson, des personnes com- 

 pétentes et convenables pour celle place qui exigerait 

 une haute capacité pour comprendre et découvrir lotis 

 les objets se rapportant à la philosophie naturelle el 

 mécanique. 



Le deuxième consisterait à faire des examinaleurs 

 actuels de simples conseillers qui accorderaient le bre- 

 vet dans tous les cas, même alors que dans l'opinion 

 du bureau il serait sans valeur; mais alors il faudrait 

 l'insistance formelle du demandeur, el l'on pourrait ob- 

 vier en grande partie aux difficultés à craindre, en don- 

 nant à la patente la marque visible des dissentiments 

 auxquels elle aurait donné lieu. 



Quoi qu'il en soit, le Gouvernement des États-Unis 

 publie chaque année : 1° la liste des brevets expirés 

 dans l'année précédente; 2° la liste par catégorie des 

 patentes qui ont été accordées dans la même période; 

 3° la liste alphabétique des brevetés, avec leur adresse 



