RiGLEMENT. Ill 



La commission , lorsqu'elle le juge conve- 

 nable, est dispensee tie son rapport , sans etre 

 obligee tie faire connaitre les motifs de son 

 silence ;'mais elle doit avertir et entendre le 

 membrequi a propose le candidat, l'Academie 

 se reservant le droit de prononcer sur les re- 

 clamations. 



Art. VI. 



L'Academie, apres avoir en tentln le rapport 

 de la commission , decide s'il y a lieu a proce- 

 der a l'election. Dans le cas de l'affirmative , 

 ellepeuty proceder sur-Ie- champ ou la ien- 

 voyer a la seance suivante pour tout delai. 



Art. VII 



Pour etre nomine, au premier tour de scrutin, 

 membre de l'Academie, il fautavoir reuni la 

 moitie des voix des mcmbres ayant droit de 

 voter. 



Lorsquele nombre de suffrages n'est pas 

 obtenu , il sera, dans la seance suivante, pro- 

 cede a un nouveau tour de scrutin, dans lequel 

 il faudra, pour etreelu, obtenir les deux tiers 

 des voix des membres presens. 



Si plusieurs membres sont en concurrence , 



