REGLEMENT. 49^ 



annee dans la seance de novembre, a la niajorite ab- 

 solue des suffrages des membres presents. Si la niajo- 

 rile n'est pas acquise aux deux premiers lours de 

 scrulin , il est procede A un scrulin de ballotage entre 

 les deux membres qui ont obtenu ie plus de voix au 

 second tour. En cas de partagc egal des voix, le plus 

 Age obtient la preference. 



Les six membres de la Commission d'impression sont 

 nommes pour deux ans, au scrutin, par bulletins de 

 liste, a la majorile absolue des suffrages des membres 

 presents; et, dans le cas de non-election au premier 

 tour de scrutin , la pluralite des suflrages decide au 

 second. Us sont renouveles par moitie tons les ans a 

 la premiere seance de novembre. Les membres sor- 

 tants ne sont reeligibles qu'apres un an d'intervalle. 



Art. XIL 



Toutes les nominations se font au scrulin; les autres 

 deliberations se prennent de la meme maniere, a moins 

 que le President ne propose d"y proceder a baute voix 

 sans qu'il v ait reclamation. 



Art. XIIL 



L'Academie tient ses seances k- quatrieme vendredi 

 de chaque mois, a sept heures precises du soir ; le 

 jour el I'beure des seances peuvenl 6lre changes. Elle 

 prend vacances pendant les mois d'aout , de seplembre 

 et d'octobre. 



Art XIV. 



L'Academie lient, en outre, des seances publiques. 



