REGLEMENT. 47 l 



Art. VII. 



Lorsqu'il s'agit d'un niembre tilulaire, I'election 

 aura lieu au scrulin et par bulletins nominatifs. — S'il 

 s'agit de la nomination d'un membre honoraire , d'un 

 associe-residanl ou correspondant, il si j ra vote par oui 

 ou par non sur chaque candidal propose. 



Pour elre elu ou nomme , il faut avoir oblenu la 

 majorite absolue des suffrages exprimes el le tiers 

 au moins des voix des membres litulaires composant 

 1'Academie. 



Si des membres bonoraires prennent partau scrulin, 

 il faut , pour etre elu ou nomme , oblenir , en sus du 

 nombre de suffrages qui vierit d'etre exprime , an 

 nombre de voix egal a la moilie au moins decclui des 

 membres bonoraires a^ant pris part au scrulin. 



En cas d'election d'un niembre litulaire, si le pre- 

 mier tour de scrulin ne donue pas de resullat, l'Aca- 

 demie proccde irhniediatement a de nouveaux scrutins 

 ou renvoie a une seance ulterieure qu'elle determine. 



En cas de nomination d'un membre honoraire, d'un 

 associe-residant ou correspondant , il faut , pour qu'il 

 y ait lieu a un second lour de scrulin, que le candidal 

 ait obtenu la majoriie des suffrages cxprimes. 



Aur. VI II. 



Les ofliciers de 1'Academie sonl : un President . un 

 Vice President , un Secretaire , un Vice Secretaire et 

 un Tresorier. 



Ces dignitaires sont indeflniment reeligibles , a 



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