DE JEAN DE LA VACQl'EUIE. lf>r 



avait fini par remplacer habituellement les juges feodaux , 

 etait une nouveaute qui ne trouvait de l'analogie que dans 

 l'institution des tribunaux ecclesiastiques. Le parlement , 

 tel qu'il s'est montre, n'est le fait d'aucun decret de la puis- 

 sance royale. Monument des temps et des circonstances , 

 ce qui l'a etabli , c'est la force imperieuse des clioses. Quand 

 le roi statue sur lui , il existe deja ; on le sanctionne , on le 

 modifie , nul reglement ne l'a cree. 



L'obscurite naturelle a une institution qui ne resulte 

 d'aucun acte precis , a donne lieu sur l'origine du parle- 

 ment de Paris a trois systemes principaux. Le premier fait 

 deriver le parlement de Paris des anciennes assemblies de 

 la nation des Francs. D'apres une seconde opinion , il vien- 

 draitdela cour des pairs. Ilresulterait du troisieme systeme 

 embrasse par Bodin (De la republ. IX, 4),Pasquier(Rech. 

 II , 6) , Loiseau (Obs. 1 , 3 , n°. 86 et 87), Henrion de 

 Pansey ( t. 1, p. 59, De l'aut. jud. ), que le t arlement s'etait 

 forme d'un demembrement de 1'ancien conseil du roi. L'as— 

 sertion de ces auteurs est vraie en ce qui concerne une 

 partie du parlement, celle , par exemple , qui d'abord fut 

 chargee de la connaissance des matieres administratives ; 

 mais il ne faut pas voir toute l'origine du parlement dans 

 l'origine de quelques-unes de ses sections. Ce qui fit le 

 parlement , ce n'est pas le conseil du roi , c'est la cour 

 feodale qui jugeait seule dans le principe , et qui , par la 

 suite , s'augmenta et se modifia au gre de tous les accrois- 

 sements de la puissance des rois. L'ordonnance de 1291 , a 

 laquelle se refere surtout le systeme dont nous parlons , 

 ne mele pas le personnel du conseil du roi dans la con- 

 naissance de toutes les causes. Loin de la , les cas ou l'as- 

 sistance du conseil est necessaire , sont formellement spe- 

 cifies par cet acte de 1291. 



Quant au siege ambulatoire ou sedentaire du parlement , 

 des recberches erudites ont prouve aujourd'bui la meprise 

 des liistoricns. lis avaientvu dans l'ordonnance du 25 mars 



