RÈGLEMENT RELATIF AUX COMPTES RENDUS 



Adopté dans les séances des 23 juin 1862 et 24 mai 1875. 



Les Comptes rendus hebdomadaires des séances de 

 V Académie se composent des extraits des travaux de 

 ses Membres et de l'analyse des Mémoires ou Notes 

 présentés par des savants étrangers à l'Académie. 



Chaque cahier ou numéro des Comptes rendus a 

 48 pages ou 6 feuilles en moyenne. 



26 numéros composent un volume. 



Il y a deux volumes par année. 



Article i". — Impression des travaux de l'Académie. 

 Les extraits des Mémoires présentés par un Membre 

 ou par un associéétrangerdel'Aeadémiecomprennent 

 au plus 6 pages par numéro. 



Un Membre de l'Académie ne peut donner aux 

 Comptes rendus plus de 5o pages jiar année. 



Toute Note manuscrite d'un Membre de l'Académie 

 u d'une personne étrangère ne pourra paraître dans 

 le Complerendu de la semaine que si elle a été remise 



joui" même de la séance. 



Le: R;ipports ordinaires sont soumis à la même 

 limite que les Mémoires; mais ils ne sont pas com- 

 pris dans les 5o pages accordées à chaque Membre. 



Les rapports et Instructions demandés par le Gou- 

 vernement sont imprimés en entier. 



Les extraits des Mémoires lus ou communiqués par 

 les Correspondants de l'Académie comprennent au 

 plus 4 pages par numéro. 



Un Correspondant de l'Académie ne peut donner 

 plus de Sa pages par année. 



Les Comptes rendus ne reproduisent pas les dis- 

 cussions verbales qui s'élèvent dans le sein de l'A- 

 cadémie;^ cependant, si les Membres qui y ont pris 

 part désirent qu'il en soit fait mention, ils doivent 

 rédiger, séance tenante, des Notes sommaires, dont 

 ils donnent lecture à l'Académie avant de les re- 

 mettre au Bureau. L'impression de ces Notes ne 

 préjudicie eu rien aux droits qu'ont ces Membres de 

 lire, dans les séances suivantes, des Notes ou Mé- 

 moires sur l'objet de leur discussion. 



Les Programmes des prix proposés par l'Académie 

 sont imprimés dans les Comptes rendus, mais les Rap- 



ports relatifs aux prix décernés ne le sont qu'autu 

 que l'Académie l'aura décidé. 



Les Notices ou Discours prononcés en séance pu 

 blique ne font pas partie des Comptes rendus. 



Article 2. — Impression des travaux des Savanis 

 étrangers à l'Académie. 



Les Mémoires lus ou présentés par des personnes 

 qui ne sont pas Membres ou Correspondants de l'j 

 demie peuvent êlre l'objet d'une analyse ou d'unié- 

 suiné qui ne dépasse pas 3 pages. 



Les Membres qui présentent ces Mémoires sont 

 tenus de les réduire au nombre de pages requis. Le 

 Membre qui fait la présentation est toujours nommé 

 mais les Secrétaires ont le droit de réduire cetExtrai 

 autant qu'ils le jugent convenable, comme ils le foui 

 pour les articles ordinaires de la correspondance offi 

 cielle.de l'Académie. 



Article 3. 

 Le bon à tirer de chaque Membre doit être rembà 

 l'imprimerie le mercredi au soir, ou, au plustard.le 

 jeudi à 10 heures du matin ; faute d'être remis à temps, 

 le titre seul duMémoire estinsérédausie Complerenà 

 actuel, et l'extrait est renvoyé au Compte rendu sm- 

 vant et mis à la fin du cahier. 



Article 4. — Planches et tirage à part. 



Les Comptes rendus ne contiennent ni planches, m 

 figures. 



Dans le cas exceptionnel oîi des figures seraient 

 autorisées, l'espace occupé par ces figures comptera 

 pour l'étendue réglementaire. 



Le tirage à part des articles est aux frais des au- 

 teurs; il n'y a d'exception que pour les Rapports et 

 les Instructions demandés par le Gouvernement. 



Article 5. 



Tous les six mois, la Commission administrative fait 

 un Rapport sur la situation des Comptes rendus après 

 l'impression de chaque volume. 



Les Secrétaires sont chargés de l'exécution du pré- 

 sent Règlement. 



Les Savants étrangers à lAcadémie qui désirent faire présenter leurs Mémoires par MM. les Secrétaires perpétuels sont priés deUs 

 déposer au Secrétariat au plus tard le Samedi qui précède la séance, avant 5". Autrement la présentation sera remise à la séance suivant». 



