RÈGLEMENT RELATIF AUX COMPTES RENDUS 



Adopté dans les séances des 23 juin 1862 et 24 mai 1875. 



Les Comptes rendus hebdomadaires des séances de 

 ■ r Académie, se composent des extraits des travaux de 

 ses Membres et de l'analyse des Mémoires ou Notes 

 présentés par des savants étrangers à l'Académie. 



Chaque cahier ou numéro des Comptes rendus a 

 48 pages ou 6 teuilles en moyenne. 



26 numéros composent un voïume. 



Il y a deux volumes par année. 



Article 1*' . — Impression des tramux de l'Académie. 

 Les extraits des Mémoires présentés par un Membre 



ou parun associéétrangerdel'Académiecomprennent 

 au plus 6 pages par numéro. 



Un Membre de l'Académie ne peut donner aux 

 Comptes rendus plus de 5o pages par année. 



Toute Note manuscrite d'un Membre de l'Académie 

 ou d'une personne étrangère ne pourra paraître dans 1 

 le Compte rendu àe la semaine que si elle a été remise 

 le jour même de la séance. 



Les Rapports ordinaires sont soumis à la même 

 limite que les Mémoires; mais ils ne sont pas com- 

 pris dans les 5o pages accordées à chaque Membre. 



Les rapports et Instructions demandés par le Gou- 

 vernement sont imprimés en entier. 



Les extraits des Mémoires lus ou communiqués par 

 les Correspondants de l'Académie comprennent au 

 plus 4 pages par numéro. 



Un Correspondant de l'Académie ne peut donner 

 plus de 32 pages par année. 



Les Comptes rendus ne reproduisent pas les dis- 

 cussions verbales qui s'élèvent dans le sein de l'A- 

 cadémie; cependant, si les Membres qui y ont pris 

 ;-rt désirent qu'il en soit fait mention, ils doivent 

 rédiger, séance tenante, des Notes sommaires, dont 

 ils donnent lecture à l'Académie avant de les re- 

 mettre au Bureau. L'impression de ces Notes ne 

 préjudicie eu rien aux droits qu'ont ces Membres de 

 lire, dans les séances suivantes, des Notes ou Mé- 

 moires sur l'objet de leur discussion. 



Les Programmes des prix proposés par l'Académie 

 sont imprimés dans les Comptes rendus, mais les Rap- 



ports relatifs aux prix décernés ne le sont qu'auta, 

 que l'Académie l'aura décidé. 



Les Notices ou Discours prononcés en séance w 

 blique ne font pas partie des Comptes rendus. 



Article 2. — Impression des tramux des Savants 

 étrangers à l'Académie. 



Les Mémoires lus ou présentés par des personni^ 

 qui ne sont pas Membres ou Correspondants de l'.Aci 

 demie peuvent être l'objet d'une analyse ou d'unre 

 sumé qui ne dépasse pas 3 pages. 



Les Membres, qui présentent ces Mémoires sor 

 tenus de les réduire au nombre de pages requis. L 

 Membre qui fait la présentation est toujours nomme 

 mais les Secrétaires ont le droit de réduire cetExtrai 

 autant qu'Us le jugent convenable, comme ils lefon 

 pour les articles ordinaires de la correspondance ofE 

 cielle de l'Académie. 



Article 3. 

 - ^ Le bon à tirer de chaque Membre doit être remis 

 l'imprimerie le mercredi au soir, ou, au plus tard,!' 

 jeudi à 10 heures du matin ; faute d'être remis à temps, 

 le titre seul duMémoire estinséré dans le Compterenéi 

 actuel, et l'extrait est renvoyé au Compte rendu sui 

 vaut et mis à la fin du cahier. 



Article 4. — Planches et tirage à part. 



Les Comptes rendus ne contiennent ni planches, ni 

 figures. 



Dans le cas exceptionnel où des figures seraient 

 autorisées, l'espace occupé par ces figures comptera 

 pour l'étendue régleinentaire. 



Le tirage à part des articles est aux frais des au- 

 teurs; il n'y a d'exception que pour les Rapports el 

 les Instructions demandés par le Gouvernement. 



Article 5. 



Tous les six mois, la Commission administrative fait 

 un Rap|)ort sur la situation des Comptes rendus après 

 l'impression de chaque volume. 



Les Secrétaires sont chargés de l'exécution du pré- 

 sent Règlement. 



1 if i-cue la séance, avant a . Autrement la présentation sera remise à la séance suivante. 



