RÈGLEMENT RELATIF AUX COMPTES RENDUS 



Adopté dans les séances 



DES 23 JUIN 1862 ET 24 MAI 1875. 



Les Comptes rendus hebdomadaires des séances de 

 l Académie se composent des extraits des travaux ,1e 

 ses Membres et de l'analyse des Mémoires ou Notes 

 présentes par des savants étrangers à l'Académie 



Chaque cah.er ou numéro des Comptes rendus a 

 4» pages on 6 feuilles en moyenne. 



26 numéros composent un volume. 



Il y a deux volumes par année. 



Article 1-. -_ Impression des travaux de l'Académie. 



Les extraits des Mémoires présentés par un Membre 



ouparunassociéétrangerdel'Académiecomprennent 

 au plus 6 pages par numéro. 



Un Membre de l'Académie ne peut donner aux 

 Comptes rendus plus de 5o pa^i^es par année. 



Toute Note manuscrite d'un Membre de l'Académie 

 ou d une personne étrangère ne pourra paraître dans 

 e Compte rendu de la semaine que si elle a été remise 

 le jour même de la séance. 



Les Rapports ordn^aires sont soumis à la même 

 l.m.te que les Mémoires; mais ils ne sont pas com- 

 pris dans les 5o pages accordées à chaque Membre 



Les rapports et Instructions demandés par le Gou- 

 vernement sont imprimés en entier 



Les extraits des Mémoires lus ou communiqués par 

 les Correspondants de l'Académie comprennent au 

 plus 4 pages par numéro. 



Un Correspondant de l'Académie ne peut donner 

 plus de J2 pages par année. 



Les Comptes rendus ne reproduisent pas les dis 

 eussions verbales qui s'élèvent dans le sein de l'A^ 

 cadenj.e; cependant, si les Membres qui y ont pris 

 part desu-ent qu'il en so.t fait mention, ifs doive 

 rechger, séance tenante, des Notes sommaires, dont 

 Ils donnent lecture à l'Académie avant de i;s rë 

 mettre au Bureau. L'impression de ces Notes ne' 

 prejudicie en rien aux droits qu'ont ces Membres de 

 l-re, dans les séances suivantes, des Notes ou Mé- 

 moires sur l'objet de leur discussion. 



Les Programmes des prix proposés par l'Académie 

 sont impnmés dans les Comptes) endul, ..... les ^p- 



porls relatifs aux prix décernésne le sontquW 

 que l'Académie l'aura décidé. * 



Les Notices ou Discours prononcés en séance* 

 bl.que ne font pas partie des Comptes rendus. 



Article 2. - Impression des travaux des Savam. 

 étrangers à l'Académie. 



Les Mémoires lus ou présentés par des person„ 

 qui ne sont pas Membres ou Correspondants de l'i 

 demie peuvent être l'objet d'une analyse ou d'„„, 

 sume qui ne dépasse pas 3 pa^es 



Les Membres qui présentent ces Mémoires so- 

 tenus de les réduire au nombre de pages reauis I 



m, ,5 les Secrétaires ont le droil ,1e réd„ire eelEa» 

 amant qu ,1s le jugent convenable, comme il, lef, 



cieiie (le 1 Académie. ^ 



Article 3. 

 Le bon à tirer de chaque Membre doit être remis 

 I imprimerie le mercredi au soir, ou, au plustard.i, 

 jeudi a lo heures .lu matin ; faute d'être remis à temps 

 le itre seu duMemoire est inséré dans le ComptereL 

 actuel, et 1 extrait est renvoyé au Compte rendu se 

 vant et mis a la fin du cahier. ^ 



Article 4. _ Planches et tirage à part. 

 Les Comptes rendus ne contiennent ni planches 



figures. 



m 



Dans le cas exceptionnel où des fioures seraient 

 autorisées, l'espace occupé par ces figures comptera 

 pour i étendue réglementaire. 



Le tirage à part des articles est aux frais desai^ 

 eurs; ,1 n y a d'exception que pour les Rapports et 

 les Instructions demandés par le Gouvernement. 



Article 5. 

 Tous les six mois, la Commission administrative fail 

 un Rapport sur la situation des Cor,iptes rendus après 

 1 impression de chaque volume. 



Les Secrétaires sont chargés de l'exécution du pré- 

 sent Règlement. 



Les Savants étrangers à r Académie qui désirant f, '■ ' 



déposer au Secrétariat a„ p.ns tard le Samedi ,ui ^X::Z 'ivaL^t tî^^ ^ 7 '" ^^^^^'^'^^ ^-P^'-'^ -"* Pri^^ <>« '- 



eance, avant 5 . Autrement la présentation sera remise à la séance suivant.. 





