RÈGLEMENT RELATIF AUX COMPTES RENDul 



Adopté dans les séances des 23 juin 1862 et 24 mai 1875. flj 



Les Comptes rendus hebdomadaires des séances de 

 l'Académie se composent des extraits des travaux de 

 ses Membres et de l'analyse des Mémoires ou Noies 

 présentes par des savants étrano^crs à l'Académie. 



Chaque cahier ou numéro des Comptes rendus a 

 48 pages ou 6 feuilles en moyenne, 



26 numéros composent un volume. 



Il y a deux volumes par année. 



Article i". — Impression des travaux de l'Académie. 

 Les extraits des Mémoires présentés par un Membre 



ouparunassociéétrangerderAcadémiecomprennent 

 au plus 6 pages par numéro. 



Un Membre de l'Académie ne peut donner aux 

 Comptes rendus plus de 5o payes par année. 



Toute Note manuscrite d'un Membre de l'Académie 

 ou d'une personne étrangère ne pourra paraître dans 

 le Compte rendude la semaine que si elle a été remise 

 le jour même de la séance. 



Les Rap|)orts ordinaires sont soumis à la même 

 limite que les Mémoires; mais ils ne sont pas com- 

 pris dans les 5o pages accordées à chaque Membre. 



Les rapports et Instructions demandés par le Gou- 

 vernement sont imprimés en entier. 



Les extraits des Mémoires lus ou communiqués par 

 les Correspondants de l'Académie comprennent au 

 plus 4 pages par numéro. 



Un Correspondant de l'Académie ne peut donner 

 plus de Sa pages par année. 



Les Comptes rendus ne reproduisent pas les dis- 

 cussions verbales qui s'élèvent dans le sein de l'A- 

 cadémie; cependant, si les Membres qui y ont pris 

 part désirent qu'il en soit lait mention, iis doivent 

 rédiger, séance tenante, des Noies sommaires, dont 

 ds donnent lecture à l'Académie avant de les re- 

 mettre au Bureau. L'impression de ces Notes ne 

 préjudicie en rien aux droits qu'ont ces Membres de 

 lire, dans les séances suivantes, des Notes ou Mé- 

 moires sur l'objet de leur discussion. 



Les Programmes des prix proposés par l'Académie 

 sont imprimés dans les Comptes rendus, mais les Rap- 



ports relatifs aux prix décernés ne le sont qu'au; 

 que l'Académie l'aura décidé. 



Les Notices ou Discours prononcés en séance 

 blique ne font pas partie des Comptes rendus. 



Article 2. - Impression des travaux des Savani 

 étrangers à l'Académie. 



Les Mémoires lus ou présentés par des person, 

 qui ne sont pas Membres ou Correspondants de Iji 

 demie peuvent èlre l'objet d'une analyse ou d'im, 

 sumé qui ne dépasse pas 3 pages. 



Les Membres qui présentent ces Mémoires ^o 

 tenus de les réduire au nombre de pages requis. 

 Membre qui fait la présentation est toujours nomir 

 mais les Secrétaires ont le droit de réduire cetExlr. 

 autant qu'ils le jugent convenable, comme ilslefo 

 pour les articles ordinaires de la correspondance ol 

 cielle de l'Académie. 



Article 3. 

 ^ Le bon à tirer de chaque Membre doit être r^iis 

 l'imprimerie le mercredi au soir, ou, au plus tard, 

 jeudi à I o heures du matin ; faute d'être remis à leni|ii 

 le titre seul du Mémoire est inséré dans le Complereiu 

 actuel, et l'extrait est renvoyé au Compte renduia 

 vaut et mis à la fin du cahier. 



Article 4. — Planches et tirage à part. 



Les Comptes rendus ne contiennent ni planches,» 

 figures. 



Dans le cas exceptionnel où des figures seraien 

 autorisées, l'espace occupé par ces figures compter 

 pour l'étendue réglementaire. 



Le tirage à part des articles est aux Irais des au 

 teurs; il n'y a d'exception que pour lesRapporUf 

 les Instructions demandés par le Gouvernement. 



Article 5. 



Tous les six mois, la Commission administrative w 

 un Rapport sur la situation des Comptes rendus a,.r 

 l'impression de chaque volume. 



Les Secrétaires sont chargés de l'exécution du 1 

 sent Règlement. 



dép::efrs\^r1urt"u'^^"a^T;:stedf;r' f^^^^^ Mémoires^ar MM. les Secrétaires perpétuels sont priés de - 



plus le Samedi qu, précède la séance, avant 5^ Autrement la présentation sera remise à la séance smvan^ 



