10 RÉGLEMENS 



Art. 75. Cet examen devra avoir lieu en pre'sence de son successeur, 

 et le rapport que les commissaires en feront à la Société', signe par 

 eux, servira de dccliarge au tre'sorier sortant de fonction. 



Art. 74- l'Orsqu'un membre passera une année sans s'acquitter des 

 dettes qu'il aurait pu contracter envers la Société , le trésorier en fera 

 son rapport aux commissaires cliargés de l'examen des comptes. 



Art. 75. Il sera décidé dans le secret entre les commissaires et le 

 trésorier, s'il faut exiger du membre qui doit à la Société , de se con- 

 former aux réglemens , ou si on le décliarj^era de sa dette. 



Art. j6. S'il est décidé que sa dette lui sera remise , les commis- 

 saires seront tenus de garder le secret , et donneront au trésorier une 

 décharge conçue en ces ternies : « Nous commissaires nommés par la 

 » Société , autorisons son trésorier à ne point réclamer ( telle sonmie ) 

 » due par diflérentes personnes jusqu'à ce jour ( la date. ) » Cette dé- 

 charge sera communiquée au membre qu'elle concernera ; si le con- 

 traire était décidé . les commissaires en rentlront compte à la Société 

 qui prendrait tel arrêté que bon lui semblerait. 



§ 4- — '"^ i.'arciuviste. 



Art. 77. L'archiviste sera élu au scrutin , à la majorité abs'olue des 

 suffrages. 



Art. 78. Le temps de son exercice sera d'un an. 



Art. 79. Il ne pourra pas être réélu. 



Art. 80. Il est cliargé : 



1°. De la garde de toutes les propriétés littéraires et scientifiques de 

 la Société, telles que livres, manuscrits, etc. 



2°. De mettre en ordre les livres , mémoires , lettres , collections de 

 la Société. 



5°. De consei-ver exactement l'ordre établi précédemment dans les 

 collections, la bibliothèque et les archives. 



4°. De tenir un catalogue méthodique de tous ces objets tel qu'il sera 

 fixé par la Société. 



