RÈGLEMENT RELATIF AUX COMPTES RENDUS. 



Adopté dans les séances des 23 juin 1862 et 24 mai 1875. 



T^es Compies nndus Jicbdomadaiies des scéances de 

 l'Académie se composent des extraits des travaux de 

 ses Merebres et de l'analyse des Mémoires ou Notes 

 présentés par des savants étrangers à l'Académie. 



Chaque cahier on numéro des Compies rendus a 

 48 pages ou 6 feuilles en moyenne. 



26 numéros composent un volume. 



[1 y a deux volumes par année. 



Article 1". — Impressions des travaux de l'Académie. 



I^es extraits des Mémoires présentés par un Membre 

 oupar un Associé étrangerdel'Académie comprennent 

 au plus 6 pages par numéro. 



Un Membre de l'Académie ne peut donner aux 

 Comptes rendus plus de 5o pages par année. 



Les communications verbales ne sont mentionnées 

 dans les Comptes rendus, qu'autant qu'une rédaction 

 écrite par leur auteur a été remise, séance tenante, 

 aux Secrétaires. 



Les Rapports ordinaires sont soumis à la même 

 limite que les Mémoires; mais ils ne sont pas com- 

 pris dans les 5o pages accordées à chaque Membre. 



Les Rapports et Instructions demandés par le Gou- 

 vernement sont imprimés en entier. 



Les extraits des Mémoires lus ou communiqués par 

 les Correspondants de l'Académie comprennent au 

 plus 4 pages par numéro. 



Un Correspondant de l'Académie ne peut donner 

 plus de 32 pages par année. 



Dans les Comptes rendus, on ne reproduit pas les 

 discussions verbales qui s'élèvent dans le sein de 

 l'Académie; cependant, si les Membres cjui y ont 

 pris part désirent qu'il en soit fait mention, ils doi- 

 vent rédiger, séance tenante, des Notes sommaires, 

 dont ils donnent lecture à l'Académie avant de les 

 remettre au Bureau. L'impression de ces Notes ne 

 préjudicie en rien aux droits qu'ont ces Membres de 

 lire, dans les séances suivantes, des Notes ou Mé- 

 moires sur l'objet de leur discussion. 



Les Savants étrangers à l'Académie qui désirent faire présenter 

 déposer au Secrétariat au plus tard le Samedi qui précède la séance 



Les Programmes des prix proposés par l'Académie 

 sont imprimés dans les Compies rendus, mais les Rap- 

 ports relatifs aux prix décernés ne le sont qu'autant 

 que l'Académie l'aura décidé. 



Les Notices ou i) iscours prononcés en séance pu- 

 blique ne font pas partie des Comptes rendus. 



Artk.le 2. — Impression des travaux des Savants 

 étrangers à l' Académie. 



Les Mémoires lus ou |)résentés par des personnes 

 (pii ne sont pas Membres ou Correspondants de l'Aca- 

 démie peuvent être l'objet d'une analyse ou d'un ré- 

 simié qui ne dépasse pas 3 pages. 



Les Membies qui présentent ces Mémoires sont 

 tenus de les réduire au nombre de pages requis. Le 

 Membre qui fait la présentation est toujours nommé; 

 mais les Secrétaires ont le droit de réduire cet Extrait 

 autant qu'ils le jugent convenable, comme ils le font 

 j)Our les articles ordinaires tle la coirespondance offi- 

 cielle de l'Académie. 



ArnicLE 3. 



Le bon à tirer de chaque Membre doit être remis à 

 l'imprimerie le mercredi au soir, ou, au plus tard, le 

 jeudi à 10 heures du matin ; faute d'être remis à temps, 

 le titre seul du Mémoire est inséré dans le Compte rendu 

 ' actuel, et l'extrait est renvoyé au Compte rendu sui- 

 vant, et mis à la fin du cahier. 



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i Aktici.e 4. — Planches et tirage à part. 



IjCs Comptes rendus n'ont pas de phinclies. 

 I^e tirage à part des articles est aux frais des au- 

 ! teurs ; il n'y a d'exception que pour les Rapports et 



I les Instructions demandés par le Gouvernement. 



I 



! AivncLE 5. 



Tous les six mois, la Commission administrative fait 

 ' un Rapport sur la situation des Compies rendus après 

 \ l'impression de chaque volume. 



1 Les Secrétaires sont chargés de l'exécution du pré- 

 ! sent Règlement. 



leurs Mémoires par MM. les Secrétaires perpétuels sont priés de les 

 , avant 5' . Autrement la présentation sera remise à la séance suivante. 



