RÈGLEMENT RELATIF AUX COMPTES RENDUS. 



Adopté dans les séances des 2.3 juin 1862 et 24 mai 1873. 



I 



Les Comptes rendus hebdomadaires des séances de j Les Programmes des prix proposés par l'Académie 



l'Académie se composent des extraits des travaux de j sont imprimés dans les Comptes rendus, mais les Rap- 



ses Membres et de l'analyse des Mémoires ou Notes j ports relatifs aux prix décernés ne le sont qu'autant 

 présentés par des savants étrangers à l'Académie. que l'Académie l'aura décidé. 



Chaque cahier ou numéio des Comptes rendus a 

 48 pages ou 6 feuilles en moyenne. 

 26 numéros composent un volume. 

 Il V a deux volumes par année. 



ARTICLE 1*' . — Impression des travaux de r Académie. 



Les extraits des Mémoires présentés par un Membre 

 ou par un Associé étranger del'Académie comprennent 

 au plus 6 pages par numéro. 



Les Notices ou Discours prononcés en séance pu- 

 blique ne font pas partie des Comptes rendus. 



Article 2. — Impression des travaux des Savants - 



étrangers à l'Académie. ^ 



'{ 



Les Mémoires lus ou présentés par des personnes' 

 qui ne sont pas Membres ou Correspondants de l'Aca-; 

 demie peuvent être l'objet d'une analyse ou d'un ré-i 

 sumé qui ne dépasse pas 3 pages. 



Les Membres qui présentent ces Mémoires son^ 



Un Membre de l'Académie ne peut donner aux j tg^us ,\q \q^ réduire au nombre de pages requis. L 



Comptes rendus plus de 5o pages par année 



Les communications verbales ne sont mentionnées 

 dans les Comptes rendus, qu'autant qu'une rédaction 

 écrite par leur auteur a été remise, séance tenante, 

 aux Secrétaires. 



Les Rapports ordinaires sont soumis à la même 

 limite que les Mémoires; mais ils ne sont pas com- 

 pris dans les 5o pages accordées à chaque Membre. 



Les Rapports et Instructions demandés par le Gou- 

 vernement sont imprimés en entier. 



Les extraits des Mémoires lus ou communiqués par 

 les correspondants de l'Académie comprennent au 

 plus 4 pages par numéro. 



Un Correspondant de l'Académie ne peut donner 

 plus de 32 pages par année. 



Dans les Comptes rendus, on ne reproduit pas les 

 discussions verbales qui s'élèvent dans le sein de 

 l'Académie; cependant, si les Membres qui y ont 

 pris part désirent qu'il en soit fait mention, ils doi- 

 vent rédiger, séance tenante, des Notes sommaires, 

 dont ils donnent lecture à l'Académie avant de les 

 remettre au Bureau. L'impression de ces Notes ne 

 préjudicie en rien aux droits qu'ont ces Membres de 

 lire, dans les séances suivantes, des Notes ou Mé- 

 moires sur l'objet de leur discussion. 



Membre qui fait la présentation est toujours nommé; 

 mais les Secrétaires ont le droit de réduire cet Extrail 

 autant qu'ils le jugent convenable, comme ils le foni 

 pour les articles ordinaires de la correspondance offi] 

 cielle de l'Académie. 



Article .3. 



Le bon à tirer de chaque Membre doit être remis : 

 l'imprimerie le mercredi au soir, ou, au plus tard, le 

 jeudi à 10 heures du matin ; faute d'être remis à temps, 

 le titre seul du Mémoire est inséré dans \eCompte rendu 

 actuel, et l'extrait est renvové au Compte rendu sui- 

 vant, et mis à la fin du cahier. 



Article 4. — Planches et tirage à part. 



Les Comptes rendus n'ont pas de planches. 



Le tirage à part des articles est aux frais des au- 

 teurs; il n'y a d'exception que pour les Rapports et 

 les Instructions demandés par le Gouvernement. 



Article 5. 



Tous les six mois, la Commission administrative fait 

 un Rapport sur la situation des Comptes rendus après 

 l'impression de chaque volume. 



Les Secrétaires sont chargés de l'exécution du pré- 

 sent Règlement. 



Les Savants étrangers à l'Académie qui désirent faire présenter leurs Mémoires par MM. les Secrétaires perpétuels sont priés de les 

 déposer au Secrétariat au plus tard le Samedi qui précède la séance, avant 5*". Autrement la présentation sera remise à la séance suivante 



