RÈGLEMENT RELATIF AUX COMPTES RENDUS ^ 



ADOPTÉ DANS. LES SÉANCES DES 2^ JUIN 1862 ET lk MAI 1875. 



Les Comptes rendus hebdomaaaires aes. séances de 

 l'Académie se composent des extraits des travaux de 

 ses Membi'es et de l'analyse des Mémoires ou Ilotes 

 présentés par des savants étrangers à l'Académie. 



Chaque oîahier ou numéro des Comptes rendus a 

 48 pages ou 6 teuilles en moyenne. 



26 numéros composent un volume. 



Il y a deux volumes par année. 



Article 1". — Impressions des travaux de r Académie. 



Les extraits des Mémoires présentés par un Membre 

 ou par unAssociéétranger de l'Académie comprennent 

 au plus 6 pages par numéro. 



Un Membre de l'Académie ne peut donner aux 

 Comptes rendus plus de 5o pages par année. 



Les communications verbales ne sont mentionnées 

 dans les Comvtes rendus, qu'autant qu'une rédaction 

 écrite par leur auteur a été remise, séance tenante, 

 aux Secrétaires. 



Les Rapports ordinaires sont soumis à la même 

 limite que les Mémoires; mais ils ne sont pas com- 

 pris dans les 5o pages accordées à chaque Membre. 



Les Rapports et Instructions demandés par le Gou- 

 vernement sont imprimés en entier. 



Les extraits des Mémoires lus ou communiqués par 

 les Correspondants de l'Académie comprennent au 

 plus 4 pages par numéro. 



Un Correspondant de l'Académie ne peut donner 

 plus de 32 pages par année. 



Dans les Comptes rendus, on ne reproduit pas les 

 discussions verbales qui s'élèvent dans le sein de 

 l'Académie; cependant, si les Membres qui y ont 

 pris part désirent qu'il en soit fait mention, ils doi- 

 vent rédiger, séance tenante, des Notes sommaires, 

 dont ils donnent lecture à l'Académie avant de les 

 remettre au Bureau. L'impression de ces Notes ne 

 préiudicie en rien aux droits qu'ont ces Membres de 

 lire, dans les séances suivantes, des Notes ou Mé- 

 moires sur l'objet de leur discussion. 



Les ] rogranimes des prix proposés par l'Acad 

 sont imprimés dans les Comptes rendus, mais les 

 ports relatifs aux prix décernés ne le sont qu'?j 

 que l'Académie l'aura décidé 



Les Notices ou Discours prononcés en séano 

 bliqiie ne font pas partie des Comptes rendus. 



Article 2. — Impression des travaux des Sava 

 étrangers à l'Académie. 



Les Mémoires lus ou présentés par des pers 

 qui ne sont pas Membres ou Correspondants de 

 demie peuvent être l'objet d'une analyse ou d'i 

 sumé qui ne dépasse pas 3 pages. 



Les Membres qui présentent ces Mémoires 

 tenus de les réduire au nombre de pages requ 

 Membre qui fait la présentation est toujours ne 

 mais les Secrétaires ont le droit de réduire cel 

 autant qu'ils le jugent convenable, comme ils 

 pour les articles ordinaires de la correspondan. 

 cielle de l'Académie. 



Article 3. 



Le bon à tirer de chaque Membre doit être i 

 l'imprimerie le mercredi au soir, ou, au plus 1 

 jeudi à 10 heures du malin; faute d'être remi. 

 le litre seul du Mémoire estinséré dans le Compu 

 actuel, et l'extrait est renvoyé au Compte ren 

 vaut et mis à la fin du cahier. 



Article 4. — Planches et tirage à pari. 



Les Comptes rendus n'ont pas de planclies. 



Le tirage à part des articles est aux frais ' 

 leurs; il n'y a d'exception que pour les Rap) 

 les Instructions demandés par le Gouverneœf 



/ARTICLE 5. 



Tous les SIX mois, la Commission admmistn;. 



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.n Rapport sur la situation des Comptes ren^i 

 l'impression de chaque volume. 



Les 8ecrélai.es sont chargés de l'exécution 

 sent Règlement. 



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