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- Biter par tout notre Royaume pendant le tems de vingt at 
in iaie , à compter o de la date des Préfentes ; 
fans toutefois qu'à l'occafioà des Ouvrages ci-deflus fpécifiés, ` 
ils puifent en imprimer d'autres qui ne foient pas de ladite | 
Académie : Faifons défenfes à tous Imprimeurs , Libraires & | 
autres perfonnes, de quelque qualité & condition qu'elles foient, 
d'en introduire d'impreffion étrangere dans aucun lieu de notre 
obéiffance ; comme auff d'imprimer ou faire imprimer, ven: - 
dre, faire vendre, débiter ou contrefaire lefdits uvrages , ni 
d'en faire aucune traduétion ou extrait , 
fous quelque prétexte ` 
D ce puiffe être , fans la permiffion expreffe & par écrit des - 
pofans , ou de ceux qui auront droit de lui, à peine de con- 
fifcation des Exemplaires contrefaits , de trois mille livres d'a- 
mende contre chacun des contrevenans , 
untiersàl'Hótel-Dieu de Paris, &l'autre 
ou à celui qui aura droit d'eux , & de tous dépens , dommages 
& intéréts; à la charge 
que ces Préfentes feront: enregiftrées 
tout au long fur le Regiftre de la Communauté des Imprimeurs 
& Libraires de Paris , d 
tiersauxdits Expofans, 
- Fimpreffion defdits Ouvrages fera faite dans notre Royaume& 
non ailleurs , en bon papier, & beaux caracteres , conformé- 
ment aux Réglemens d 
fer en vente, les manufcrits ou im 
copie à l'impreffion defdits Ouv 
méme état où l'Approbation y aura été donné ins de 
notre très-cher a Check d m 
: Jouir ledit Expofant & fes 
ayans caufes, pleinement & pai 
leur foit fait 
ment fignifiée , & quas Copies 
amés & féaux Co 
eillers-Secrét. 
ans demander autre iffi on- 
- Obftant clameur de Haro » Charte Normande A RE ce 
contraires, Car tel eft notre plaiir, Donné à Paris le dix-neu- 
dont un tiers à Nous, | 
