ASSAINISSEMENT DES TERKES. ."09 



Parlous dc I'assainissement des terres arables. Elles 

 sonl inondecs,malsaincs, mareeageuses, par Ics eaux 

 dc pluic, par cclles de la fontc des neiges , par des 

 veines, des iilots d'eau qui sorleut des reservoirs sou- 

 terrains et (|ui gcneralcnicnl foraient des mollieres. 



Avec la faculle aecordee par I'article 3 de la loi 

 de ISiS, lout proprielairc pourra , a la rigueur, 

 dessecher et assainir son champ; mais si les voisins 

 infericurs ne veulent pas convcnir d'arrangemenls 

 amiables , cette facultc deviendra inutile pour les 

 petits proprietaires ; car les depenses extraordinaires 

 qu'ils seront obliges de laire pour arriver judiciai- 

 rement a la fixation de rindemnite , depasseront les 

 forces de leur fortune ; la majeure partie dc ccs 

 cultivateurs sc trouveront dans rimpossibilite de 

 profiter du benelice de la loi , et laisseront leurs 

 heritages dans le mauvais etat ou ils sont. II n'y 

 aura que les riches qui puissent dans le plus grand 

 nombre de cas faire I'application de la regie : cux 

 seuls pourront imposer la contraintc que permet cette 

 loi. II y en aura malheureusement qui , par les 

 tracasseries , par les cmbarras qu'ils feront naitrc , 

 ehercheront a retarder ou a arreter les entrepriscs 

 des pauvres. lis pourront les forcer, pour ainsi dire, 

 a vcndre des proprietes cpi'il ae leur sera pas possible 

 d'ameliorcr. Les obstacles seront generalemcnt on 

 proportion avec les conswiucnccs de I'article 81 o du 

 €odc Civil. 



