DE l'arRONDISSEMENT DU Pl'V. Z'ii 



conserver ce qui est bon et en rapport avec les neces- 

 siies du present , et ciifin d'amener d'heureuses inno- 

 vations. 



Je m'occuperai successivemcnt — de I'usufruit des 

 bois, — de I'usage des eaux courantes, — du curagc 

 des ruisseaux , — de la hauteur des clotures, — de la 

 plantation des arbres , — des constructions d'uno 

 certaine nature , — des locations , — do la vaine pa- 

 ture et du parcours, — du glanage, du ratelage, et 

 et du grapillage. 



J'cxposerai d'abord le sujet de chaque disposition 

 de loi , pour mettre en saillie I'etat de la question ; je 

 dirai ensuite quels sont les usages suivis dans chacun 

 des cantons de I'arrondissemcnt du Puy, lorsque ces 

 usages auront etc portes a ma connaissance. 



I. Droits dc I'Dsufriiitler fsur lea Bois Bonnti* 

 a I'usufruit. 



On sail que I'iscfruit est Icdroit dejouir deschoses 

 dont une autre personne a la propriete , mais a la 

 charge d'en conserver la substance et la forme. 



Le Code Civil fixe les droits de I'usufruitier, lorsque 

 I'usufruit porte notamment sur les arbres qu'on peul 

 tirer d'une pepiniere, a la charge de se conformer a 

 I'usage des lieux pour leur remplacement. — Art, 590, 



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