O'i'i SLR LES USAGES LOCAIJX 



Quant aux ecJialas pour les vignes qu'on peut 

 prendre dans les bois, et quant aux produils annuels 

 ou periodiques qu'on peut prendre sur les arbres , il 

 est exprime en I'art. 395 qu'« on doit suivre I'usage 

 « du pays ou la coutume des proprietaires ». 



Pepiniert's. 



Les usages locaux dans tons les cantons de I'arron- 

 dissement , du moins d'apres les renseignements re- 

 cueillis , paraissent elre en tout point conformes 

 aux regies generales qui determinent I'etendue des 

 droits de I'usufruitier. L'usufrutiier peut lirer des 

 arbres d'une pepiniere, pourvu qu'il ne la degrade 

 pas. 



Les arbres arraches devraient etre remplaces par 

 de nouveaux plants ou par de nouveaux semis. 



Ce principe s'appliquerait , soil aux pepinieres qui 

 existent sur une vaste echelle et qui aliinentent I'in- 

 dustrie du pepinieriste, soil aux pepinieres moins 

 considerables qui ne sont pour le proprietaire qu'un 

 moyen facile d'entretien el de repeuplemenl. 



Ce mode de jouissance est parfaitement en harmo- 

 nie avec les principes du droit. On a dit pourlaiit 

 qu'il etait peut-eire contre la nature des clioses 

 d'imposer a I'usufruitier I'obligation de remplacer 

 les arbres qu'il tire d'une pepiniere ; que ces arbres 

 sont les fruits memes dont on fait la recolte apres 



