560 SLR LES USAGES LOCAUX 



mestre durant lequel la signification du conge a ete 

 faite. 



Dans la campagne le bail verbal est toujours pre- 

 sume avoir ete fait pour un an , et I'usage veut que le 

 conge soil donne six mois avant I'expiration dc 

 I'annee, 



Toutefois , si aucun doute ne s'eleve quant au de- 

 lai, il n'en est pas de meme quant a I'epoque a la- 

 quelle il doit commencer a courir. On a pretendu 

 qu'au Puy il n'existait pas d'epoque fixe pour la sortie 

 des locataires ou pour leur entree en jouissance ; 

 que des lors le delai de trois ou de six mois prenait 

 cours a compter de la date du conge. 



Ce dernier systeme a paru d'abord plus favorable 

 que le premier aux interets respectifs du proprietaire 

 et du locataire. On a dit qu'un delai de trois ou de 

 six mois etait deja fort long; qu'exiger, apres cctte 

 revolution de trois ou de six mois, qu'on attende 

 encore I'expiration du trimestre oudu semestre, c'est 

 ajouter un, deux mois, d'un cote; un, deux, trois, 

 qualre, cinq mois, de I'autre; et accorder en realite 

 des delais de cinq mois, au lieu de trois; de onze, 

 au lieu de six. 



Je ferai remarqucr que le point cssenliel etait de 

 constater Tusage. Or I'usage, en ce qui toucbe au 

 moins le point de depart du conge, ou plutot I'epo- 

 que de la sortie , ne semble pas tout-a-fait constant. 

 D'unc part, on semble se referer a I'usage de Paris ; 



