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A Saugles , I'usage local ajoute aussi a la nomen- 

 clature donnoe par I'ariicle 1754 rentretien ile la toi- 

 ture. 



A SoLiGNAc il n'exisle aucun usage particulier. On 

 peut appliquer a ce canton , et sans doute a quelques 

 aulres, les observations relatives a celui du Monastier. 



Nous pouvons accessoirenient faire observer que le 

 logement des gens de guerre et les frais qui en sont la 

 consequence, sont des charges inherentes aux mai- 

 sons, et doivent etre supportees par tous ceux qui y 

 ont un droit d'habitation. La jurisprudence a consacre 

 cette doctrine. 



§ 4. Quelles sont les obligations parliculieres imposees par les usages 

 au fermier entrant et an fermier sortant ? 



Les renseigncments qui ni'ont ete fournis a cet 

 egard, donnent lieu dc croire que I'article 1777 du 

 Code Civil n'a fait que consacrer une regie que le bon 

 sens avait depuis long-temps dictee , et qui se Irouve 

 au fond dc tous les anciens usages. 



Mais ici il serait sans doute utile de recbercher tous 

 les usages, toutes les habitudes en matiere d'exploi- 

 lalion agricole el de louage de domestiques. 



Je demanderai des renseigncments propres a nou«; 

 eclairer sur les questions suivantes : 



