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contient-il un droit infiniment plusetcndu, iin droit 

 de vive et grasse pature une veritable servitude ? On 

 suppose toujours que le droit n'est point fonde sur un 

 litre; car, dans le cas ou un litre existe, aucnne dif- 

 ficulte ne peut naitre. 



Si , comme on I'induit tres clairement des ternies de 

 la loi de \7d\ , c'est un droit de vaine pSturc , la clo- 

 ture de riieritage aneantit ce droit. On dit biefi que 

 toutes leseoutumes defendaient expressement la vaine 

 pature jusqu'a la fauchaison des secondes herhes , ou 

 la defendaient implicitement en n'autorisant la depais- 

 sance qu'apres un temps qui sufTisait a I'enlevement 

 des secondes herbes 



Vaines patures , dit-on encore , sont les grands che- 

 mins, les pres apres la depouille, les guerets et terres 

 en friche, et generalement tous les heritages ou il n'y 

 a ni fruit ni semence , et qui , par I'usage du pays , ne 



sont pas en defense On dit que le vain paturage 



s'exerce sUr des herbes ou fruits abandonhes par le 

 proprietaire, sur les herbes ou fruits dont le proprie- 

 laire du fonds ne retire aucune utilite ; et qu'un pareil 

 droit n'a jamais pu comprendre celui de jouir des se- 

 condes herbes. 



On ajoute d'ailleurs que la loi de 1791 , ainsi que 

 I'article 647 du Code Civil , n'aurait pu avoir d'effet 

 retroactif , et enlever des droits acquis a Tepoque de 

 leur promlilgation. Mais il a ^t^ jugeque le droit de 

 depaissance apres la fauchaison de la premiere herbe 



