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riers comme les nobles faisaient partie du jury , 

 sauf en cas de concurrence la préférence due aux 

 nobles, et même insensiblement un jury roturier 

 finit par connaître de toutes les affaires , excepté 

 des contestations relatives aux fiefs nobles^ et en- 

 core, en ce dernier cas, en connaissait-il quand 

 il n'y avait pas de nobles dans le rayon d'une 

 lieue. ^i 



Les auteurs qui ont écrit sur la législation en 

 Angleterre depuis sa séparation de la Norman- 

 die, savoir : Glanville, Britton, Flela, déjà cités, 

 sont parfaitement d'accord avec le Coutumier 

 sur les formalités de la convocation du jury , de 

 la tenue de l'audience, des délibérations des jurés 

 et relativement à la souveraineté de leurs déciy 

 sions ; les citer serait entrer dans des répétitions 

 inutiles (^1). 



§ 2 Peines contre le juré prévaricateur. 

 Motifs iV exemption, de récusation, ou 

 d^ exclusion. 



msssad^i^^&^isssx^ 



La principale garantie d'un jugement conscien- 



(1) Glanville, livre 11. Flela chapitres de brcvi im-œ 

 disseùinœ , de vercdicto juratorum. Britlon, chapitre de 

 ihaUengc de furours et autres. 



