— VII — 



CHAPITRE II 



.%(lmiiiiHtrn(ion do la Société et attributions do» MriiibroH 



«lu €ont«eil 



Art. 19. — Le Bureau et le tiers sortant des Membres du Conseil 

 seront renouvelés chaque année dans la seconde séance de décembre, 

 conformément aux articles des Statuts. Les nouveaux Membres 

 entreront en fonctions à la première séance de janvier. 



Art. 20. — A l'expiration de leurs fonctions, les Présidents 

 pendant cinq ans, et les Vice-Présidents pendant deux ans, seront 

 de droit Membres du Conseil, sans réduction du nombre des 

 Membres électifs et des Membres de droit. 



Art. 21. — Les Membres du Conseil peuvent être choisis parmi 

 tous les Membres, résidants ou non ; toutefois les non-résidants ne 

 peuvent excéder un quart. 



Art. 22. — Des convocations spéciales pour les élections seront 

 adressées à tous les Sociétaires. Ceux qui ne pourront assistera la 

 séance électorale auront la faculté d'adresser leur vote au Prési- 

 dent, sous deux enveloppes cachetées : 



La première portera la signature du votant et la déclaration 

 d'envoi de son vote. 



La deuxième renfermera le vote sans aucune indication du nom 

 du votant. Elle portera pour suscription : « vote par correspon- 

 dance » et ne sera ouverte que par les scrutateurs, après le vote des 

 Membres présents. 



Art. 23, — En cas de ballottage, ou si les élections créent des 

 vacances dans le Conseil, l'élection sera complétée par un vote des 

 Membres présents. 



Art. 24. — Le Conseil veille à l'exécution des Statuts et du 

 Règlement, répartit les ressources de la Société, recherche les 

 mesures qui peuvent lui être utiles, contrôle la comptabilité, enfin 

 remplit soit collectivement, soit par ses délégués dans les sections 

 et les commissions, toutes les fonctions administratives de la 

 Société. 



Art, 25, — Outre la division en trois sections, prévue par les 

 Statuts, le Conseil pourra nommer des commissions et des rappor- 

 teurs pour des travaux spéciaux. 



