RÈGLEMENT RELATIF AUX COMPTES RENDUE 



Adopté dans les séances des 28 jdin 1862 et a4 mai 1876. 



Les Comptes rendus hebdomadaires des séances de 

 l'Académie se composent des extraits des travaux de 

 ses Membres et de l'analyse des Mémoires ou Notes 

 i?résentés par des savants étrangers à l'Acadéniie. 



Chaque cahier ou numéro des Comptes rendus a 

 48 pages ou 6 feuilles en moyenne. 



a6 numéros composent un volume. 



Il y a 2 volumes par année. 



ARTICLE î". — Impression des travaux de l'académie. 



Les extraits des Mémoires présentés par un Membre 

 on par un Associé étranger de l'Académie comprennent 

 *u plus 6 pages par numéro. 



Un Membre de l'Académie ne peut donner aux 

 Comptes rendus plus de 5o pages par année. 



Les communications verbales ne sont mentionnées 

 dans les Comptes rendus, qu'autant qu'une rédaction 

 écrite par leur auteur a été remise, séance tenante, 

 aux Secrétaires. 



Les Rapports ordinaires sont soumis à la même 

 limite que les Mémoires; mais ils ne sont pas com- 

 pris dans les 5o pages accordées à chaque Membre. 



Les Rapports et Instructions demandés par le Gou- 

 vernement sont imprimés en entier. 



Les ?:ïtraits des Mémoires lus ou communiqués par 

 les correspondants de l'Académie comprennent au 

 plus 4 pages par numéro. 



Un Correspondant de l'Académie ne peut donner 

 plus de 32 pages par année. 



Dans les Comptes rendus, ou ne reproduit pas les 

 discussions verbales qui s'élèvent dans le sein de 

 l'Académie; cependant, si les Membres qui y ont 

 pris part désirent qu'il en soit fait mention, ils doi- 

 vent rédiger, séance tenante, des Notes sommaires, 

 dont ils donnent lecture à l'Académie avant de les 

 remettre au Bureau. L'impression de ces Notes ne 

 préjudicie en rien aux droits qu'ont ces Membres de 

 lire, dans les séances suivantes, des Noter ou Mé- 

 ?soir«s SBr l'objet do leur discussion. 



Les Programmes des prix proposés patl' 

 demie sont imprimés dans les Comptes rendt 

 les Rapports relatifs aux prix décernés ne! 

 qu'autant que l'Académie l'aura décidé 



Les Notices ou Discours prononcés en séae 

 blique ne font pas partie des Comptes rendus. 



Article 2. — Impression des travaux des 

 étrangers à l'Académie. 



Les Mémoires lus ou présentés par desp:» 

 qui ne sont pas Membres ou Correspondants 

 dém.ie peuvent être l'objet d'une analyse ou 

 sumé qui ne dépasse pas 3 pages. 



Les Membres qui présentent ces Mémoi 1 

 tenus de les réduire au nombre de pages re is, 

 Membre qui fait la présentation est toujours œ 

 mais les Secrétaires ont le droit de réduire c< i 

 autant qu'ils le jugent convenable, comme il i 

 pour les articles ordinaires de la correspond; si 

 cielle de l'Académie. 



Article 3. 



Le bon à tirer de chaque Membre doit êtn * 

 l'imprimerie le mercredi au soir, ou, au plu; n 

 jeudi à 10 heures du matin ; faute d'être remis si 

 le titre seul du Mémoire est inséré dans le Com n 

 actuel, et l'extrait est renvoyé au Compte ri\t 

 vaut, et mis à la fin du cahier. 



Article 4. — Planches et tirage à pan 



Les Comptes rendus n'ont pas de planches. 



Le tirage à part des articles est aux frais M 

 teurs ; il n'y a d'exception que pour les Ra| if' 

 les Instructions demandés par le Gouvernera t. 



Article 5. 



Tous les six mois, la Commission administr " 

 un Rapport sur la situation des Comptes rem ' 

 l'impression de chaque volume. 



Les Secrétaires sont chargés de l'exécutiorB 

 sent Règlement. 



