RÈGLEMENT RELATIF AUX COMPTES RENDUS, 



Adopté dans les séances des 23 juin 1862 et a4 mai 1876. 



Les Comytes rendus hebdomadaires des séances de 

 l'Académie se composent des extraits des travaux de 

 ses Membres et de l'analyse des Mémoires ou Notes 

 présentés par des savants étrangers à l'Académie. 



Chaque cahier ou numéro des Comptes rendus a 

 48 pages ou 6 feuilles en moyenne. 



26 numéros composent un volume. 



Il y a 2 volumes par année. 



ARTICLE 1". — Impression des travaux de l'Académie. 



Les extraits des Mémoires présentés par un Membre 

 ou par un Associé étranger de l'Académie comprennent 

 âu plus 6 pages par numéro. 



Un Membre de l'Académie ne peut donner aux 

 Comptes rendus plus de 5o pages par année. 



Les communications verbales ne sont mentionnées 

 dans les Comptes rendus, qu'autant qu'une rédaction 

 écrite par leur auteur a été remise, séance tenante, 

 aux Secrétaires. 



Les Rapports ordinaires sont soumis à la même 

 limite que les Mémoires; mais ils ne sont pas com- 

 pris dans les 5o pages accordées à chaque Membre. 



Les Rapports et Instructions demandés par le Gou- 

 vernement sont imprimés en entier. 



L«s extraits des Mémoires lus ou communiqués par 

 les correspondants de l'Académie comprennent au 

 plus 4 pages par numéro. 



Un Correspondant de l'Académie ne peut donner 

 plus de 32 pages par année. 



Dans les Comptes rendus, on ne reproduit pas les 

 discussions verbales qui s'élèvent dans le sein de 

 l'Académie; cependant, si les Membres qui y ont 

 pris part désirent qu'il en soit fait mention, ils doi- 

 vent rédiger, séance tenante, des Notes sommaires, 

 dont ils donnent lecture à l'Académie avant de les 

 remettre au Bureau. L'impression de ces Notes ne 

 préjudicie en rien aux droits qu'ont ces Membres de 

 lire, dans les séances suivantes, des Noter ou Mé- 

 gjoires mr l'objet do leur discussion. 



Les Programmes des prix proposés par l'I 

 demie sont imprimés dans les Comptes rendus, il 

 les Rapports relatifs aux prix décernés ne le ni 

 qu'autant que l'Académie l'aura décidé 



Les Notices ou Discours prononcés en séance u- 

 blique ne font pas partie des Comptes rendus. ~ 



Article 2. — Impression des travaux des Se 

 étrangers à l'Académie. 



Les Mémoires lus ou présentés par des perse _ 

 qui ne sont pas Membres ou Correspondants de 1 a 

 demie peuvent être l'objet d'une analyse ou d't r^ 

 sumé qui ne dépasse pas 3 pages. 



Les Membres qui présentent ces Mémoires ob 

 tenus de les réduire au nombre de pages requi L" 

 Membre qui fait la présentation est toujours no ni 

 niais les Secrétaires ont le droit de réduire cetiwi 

 autant qu'ils le jugent convenable, comme ils 1 oB 

 pour les articles ordinaires de la correspondanc JJ" 



cielle de l'Académie. 



Article 3. 



Le bon à tirer de chaque Membre doit être r I 



l'imprimerie le mercredi au soir, ou, au plus t. \p 



jeudi à 10 heures du matin ; faute d'être remis à np 



le titre seid du Mémoire est inséré dans le Compl M 



actuel, et l'extrait est renvoyé au Compte ren, ^ 



vaut, et mis à la fin du cahier. j 



Article 4. — Planches et tirage à parL 



Les Comptes rendus n'ont pas de planches. 



Le tirage à part des articles est aux frais (j 



teurs ; il n'y a d'exception que pour les Rapp 



les Instructions demandés par le Gouvernemei. 



Article 5. 



Tous les six mois, la Commission administrai 

 un Rapport sur la situation des Comptes rendi 

 l'impression de chaque volume. 



Les Secrétaires sont chargés de l'exécution 

 sent Règlement. 



