RÈGLEMENT RELATIF AUX COMPTES RENDUS 



Adopté dans les séances des 23 juin 1862 et 24 mai 1876. 



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Les Comptes rendus hebdomadaires des séances de j Les Programmes des prix proposés par l'Acaf 



l'Académie se composent des extraits des travaux de 

 ses Membres et de l'analyse des Mémoires ou Notes 

 présentés par des savants étrangers à l'Académie. 



Chaque cahier ou numéro dos Comptes rendus a 

 4^ pages ou 6 feuilles en moyenne. 

 26 numéros composent un volume. 

 Tl y a deux volumes par année. 



Article I e ' . — Impression des travaux de i Académie. 



Les extraits des Mémoires présentés par un Membre 

 oupar un Associé étrangerdel'Académie comprennent 

 au plus 6 pages par numéro. 



Un Membre de l'Académie ne peut donner aux 

 Comptes rendus plus de 00 pages par année. 



Les communications verbales ne sont mentionnées 

 dans les Comptes rendus, qu'autant qu'une rédaction 

 écrite par leur auteur a été remise, séance tenante, 

 aux Secrétaires. 



Les Rapports ordinaires sont soumis à la même 

 limite que les Mémoires; mais ils ne sont pas com- 

 pris dans les 5o pages accordées à chaque Membre. 



Les Rapports et Instructions demandés par le Gou- 

 vernement sont imprimés en entier. 



Les extraits des Mémoires lus ou communiqués par 

 les correspondants de l'Académie comprennent au 

 plus 4 pages par numéro. 



Un Correspondant de l'Académie ne peut donner 

 plus de 32 pages par année. 



Dans les Comptes rendus, on ne reproduit pas les 

 discussions verbales qui s'élèvent dans le sein de 

 l'Académie; cependant, si les Membres qui y ont 

 pris part désirent qu'il en soit fait mention, ils doi- 

 vent rédiger, séance tenante, des Notes sommaires, 

 dont ils donnent lecture à l'Académie avant de les 

 remettre au Bureau. L'impression de ces Notes ne 

 préjudicie en rien aux droits qu'ont ces Membres de 

 lire, dans les séances suivantes, des Notes ou Mé- 

 moires sur l'objet de leur discussion. 



sont imprimés dans les Comptes rendus, mais le: I 

 ports relatifs aux prix décernés ne le sont qu' 

 que l'Académie l'aura décidé. 



Les Notices ou Discours prononcés en séan I 

 blique ne font pas partie des Comptes rendus. 



Article 2. — Impression des travaux des Savci 

 étrangers à l'Académie. 



Les Mémoires lus ou présentés par des per:> 

 qui ne sont pas Membres ou Correspondants de 

 demie peuvent être l'objet d'une analyse ou d 

 sumé qui ne dépasse pas 3 pages. 



Les Membres qui présentent ces Mémoire ( 

 tenus de les réduire au nombre de pages reqil 

 Membre qui fait la présentation est toujours n< 

 mais les Secrétaires ont le droit de réduire cet 

 autant qu'ils le jugent convenable, comme ils 

 pour les articles ordinaires de la correspondait | 

 cielle de l'Académie. 



Article 3. 



Le bon à tirer de chaque Membre doit être 

 l'imprimerie le mercredi au soir, ou, au plus l! 

 jeudi à 10 heures du matin ; faute d'être remisai 

 le titre seul du Mémoire est inséré dans \eCompA 

 actuel, et l'extrait est renvoyé au Compte rer.) 

 vaut, et mis à la fin du cahier. 



Article 4. — Planches et tirage à part. 



Les Comptes rendus n'ont pas de planches. 



Le tirage à part des articles est aux frais 1 

 teurs; il n'y a d'exception que pour les Rapj 

 les Instructions demandés par le Gouverneme 



Article 5. 



Tous les six mois, la Commission administra l 

 un Rapport sur la situation des Comptes rendui 

 l'impression de chaque volume. 



Les Secrétaires sont chargés de l'exécution 1 

 sent Règlement. 



Les Savants étrangers à l'Académie qui désirent faire présenter leurs Mémoires par MM. les Secrétaires perpétuels sont pri < 

 déposer au Secrétariat au plus tard le Samedi qui précède la séance, avant 5\ Autrement la présentation sera remise à laséanceii* 1 



