FE.ANSCHE WETGEVINO OP DE VISSCHEllIJEN. é37 



G279. Caratliéodory , (Et.) Du droit international coucernant les grands 

 cours d'cau. Leipzig, F. A. Brockhaus. 1861. gr. 80. 



0280. Cliauipoimièrej De la propriété des eaux courantcs, du droit des 

 rivoraius, et de la valeur actuelle des conccssions fcodales. Ouvrage con- 

 tenant Tcxposc complet des institulions seigneuriales et Ie principe de toutes 

 les solutious de droit, qui se rattacheut aux lois abolitives de la teodalité. 

 Paris. Ch. Hingray. 1816. gr. 80. B.L.Ü. 



TA<i. aldaar: Droit de pêche appartenant aux Seigneurs, bl. 91. — Des droits 

 de pêche, hl. 595 — 611. — Des étangs et de leur droit, bl. 611, 625, etc, 



6281. Cliarpentier, Nouvelle instructiou pour les gardes des eaux et 

 tbrêts . pêcbes et chasses. Nouvelle cdition, augmentée. Paris, Prault. 1748. 

 120. Nouvelle édition. 1768. 12o. 



6282. Clianifour, (Jacqnes de) Instruction sur Ie faict des eaux et forêts , 

 conteuant en abrégé les moyens de les gouverner et admiuistrer suivant les 

 ordoimauces des Roys. Uoueu, D. du Petit Yal. 1618. 8°. 



6283. Code de la cbasse et de pêche, ou i'ecueil des lois, décrets et 

 arrètés, rendus sur cette matière. Paris, 1810. 8°. 



6281. Code de la cbasse et de la pêche. Paris, Warée. 1826. 32o. 



6285. Code de la cbasse. — Manuel complet du chasseur , par ZT. 72«mo« , 

 suivie du code de la pêche par de C. Y. Paris, J. Lefebure. 1829. 18°. 



6286. Code de la pêche fluviale, avec un commeutaire de la loi, les 

 motifs de cette loi. etc. Suivi d'uu traite de la pêche fiuviale, accompagnée 

 d'un atlas gravé. Paris, A. Bertrand. 2 dln. 12o. 



6287. Code de la pêche Üuviale. Instructions pour les gardes pêche. 

 Instructious pratiques pour Ie repeuplemeut des cours d' eau. Editionofficielle. 

 Paris, Muzard. 1863. 8°. 



6288. Dayiel, (A.) Traite de la législation, et de la pratique des cours 

 d'eau. Troisièrae édition. revue et considérablemeut augmentée. Paris, Ch. 

 Hingray. 1855. 3 dln. gr. So. B. L.H. 



Zie aldaar: Pêche maritirae. §§ 5, 324, 325. — Pêche sar les cours d"eau 

 da domaine publique. §§ 76, 206, 238, 239, 241—248, 252, 318,319,324, 

 330, 486, 496, 510. — Pêche sur les cours d'eau uon navigables. §§ 373, 537, 

 545, 683, 685, 691, 732, 737, 747, 749, 930, 931, 937. — Pêcberies. 

 §§ 62, 294, 414, 448, 690. — Pêcheurs. j§ 76, 414, 416. — Etangs. §§ 733 , 

 736, 747, 807, 809, 810—822. 



6289. Dralet, Traite des délits, des peines et des procédures en matière 

 d'eaux et forêts. Seconde édition. Paris, Demonvile. 1810. ■ 12°. 



6290. — - Instructions et niodelles des proces- verbaux pour les gardes 

 forestiers et les gardes-pêche de l'empire. 14e Édition. Toulouse, Manavit. 

 1810. 12o. 



6291. Dufour, (J. M.) Pormulaire alpbabétique , ou manuel pratique des 

 gardes-champêtres et des gardes-pêche. Paris, Bavoux. 1823. 12o. 



6292. Dnpüi, Lois forestières, avec les lois sur la cbasse et la pêche, 

 extraites de la coUection in 40 , dite du Louvre et du Bulletin des lois : Recueil 

 composé suivant Ie plan tracé par l'avis du Conseil d'état, du 7 Janvier 

 1813; avec une appendice contenant l'analyse des arrêts de la Cour de cas- 

 sation, et des décisions administratives intervenues en matière d'eaux et forêts. 

 Paris, Guillaume. 1822. 80. 



6293. Giiichard, (A. C.) Manuel des gardes champêtres et forestiers et 

 des gardes-pêche contenant toutes les lois relatives a leurs fonctions; avec 

 des formules de rapports et procès-verbaux applicables aux différentes espèces 

 de délits qu'ils sont chargés de constater. Paris, Garneray. 1809. 12°. 



