438 LÉGISLATION ERANfAISE DES PÊCHES. 



6294. Guichard, (A. C.) Manuel de la police rurale forestière , de la chasse 

 et de la pêcke. Paris, Ricliard. 1829. 8». 



6295 . Hautefeuille ^ (L* B.) Code de la pêche raaritime , ou commentaire 

 sur les lois et ordouuances , qui régissent la pêche maritiaae. Paris, Comon. 

 18M. So. 



6296. (Heiiviquez, (Jean) Principes géncraux de jurisprudence. sur les 

 droits de chasse et de pêche suivaut Ie droit comuiun de la Prance, par 

 M.... Paris, Berton. 1775. kl. 12o. 



6297. Code pénal des eaux et forêts, ou précis raisouné des ordon- 



nances , arrêts et réglements sur les délits , peiues et amendes eu maticre 

 d'eaux et forêts. Verdun, Christophe. 1781. 2 dlu. kl. 8o. 



6298 . Manuel des gardes des eaux et forêts ou instruction a l'usage 



des gardes de bois, chasse et pêche. Paris, De la Laiii. 1784-. 12°. 



6299. Traite des Grueries seigneuriales , ou commentaire sur la décla- 



ration du Roi du S Janvier 1715, concernant la compétance des officiers des 

 seigneurs, eu matière d'eaux et forêts. Paris, Nyon l'Ainé. 1786. 12o, 



Isambert. Zie: Recueil général. ]M°. 6321. 



6300 . Lo i relative a la pêche fluviale , avec des notes explicatives. Deuxième 

 édition. Paris, Kleffer. 1830. 32o. 



6301. Longchamp , (E.) Précis des lois et de la jurisprudence sur la 

 police rurale j sur la chasse et sur la pêche. Paris, 1827. 12o. 



6302. Manuel des gardes champêtres, des gardes forestiers et des gar- 

 des-pêche. Paris, 1816. 12o. 



6303. Martin, (Em.) Code nouveau de la pêche fluviale, contenant l'en- 

 semble des lois et dispositions sur la matière et Ie reglement général sur la 

 pêche, du 25 Janvier 1868, anuoté et expliqué d'après la jurisprudence de la 

 Cour de cassation et des Cours impériales, les documents législatifs, les cir- 

 culaires miuistérielles , etc. Paris, Léautey. 1869. 12o. 



6304. Massas, (Ch. de) Des réglements sui- la pêche a laligneenFrance. 

 Paris, Albessard et Bérard. 1862. 18o. 



6305. Mémoires sur la police de la pêche frangaise. Paris, Imprimerie 

 Nationale. 1790. 8o. 



6306. (Ménin), Abrégé méthodique de la jurisprudence des eaux et forêts . 

 Paris, 1738. 12o. 



6307. Monyille, (Le Baron de) De la législation sur les cours d'eau. 

 Paris, 1817. 4°. 



6308. Néel DuTal Sr. de la Lissandrière , (P.) ïraité universel des eaux 

 et forests de France, pesches et chasses, contenant les moyens de les gou- 

 verner et administrer, couformément aux ordonnances. Paris, 1669. 8o. 



6309. Noël, Mémorial alphabétique des matières des eaux et forêts, 

 pesches et chasses. Paris, Rollin üls. 1737. 4o. 



6310. L'Octroi dans ses applications aux produits despêchesmaritimes. 

 Rapport et résolutions de la chambre de commerce de Boulogne-sur-mer dans 

 sa réunion du 2 Juillet 1861. 



6311. O rdo nuance de Louis XIV. sur le fait des eaux et forests, 

 vérihée en Parlement, le 13 Aoust 1669. Paris, le Petit. 1669, 4o. 



6312. O rdo nuance de Louis XIV, augmentée des édits, déclaratious 

 et arrêts rendus en conséquence jusqu'a présent. Paris, 1723. 12o. Nouvelle 

 édition. 1776, 1821. 



