RÈGLEMENT RELATIF AUX COMPTES RENDUS, 



Adopté dans les séances des 2.3 juin 1862 et 2^ mai 1873. 



Les Comptes rendus hebdomadaires des séances de 

 l'Académie se composent des extraits des travaux de 

 ses Membres et de l'analyse des Mémoires ou Notes 

 présentés par des savants étrangers à l'Académie. 



Chaque cahier ou numéro des Comptes rendus a 

 4^ pages ou 6 feuilles en moyenne. 

 26 numéros composent un volume. 

 Il v a deux volumes par année. 



Article 1 er . — Impression des travaux de /' Académie. 



Les extraits des Mémoires présentés par un Membre 

 ou par un Associé étrangerdel'Académie comprennent 

 au plus 6 pages par numéro. 



Un Membre de l'Académie ne peut donner aux 

 Comptes rendus plus de 5o pages par année. 



Les communications verbales ne sont mentionnées 

 dans les Comptes rendus, qu'autant qu'une rédaction 

 écrite par leur auteur a été remise, séance tenante, 

 aux Secrétaires. 



Les Rapports ordinaires sont soumis à la même 

 limite (pie les Mémoires; mais ils ne sont pas com- 

 pris dans les m pages accordées à chaque Membre. 



Les Rapports et Instructions demandés par le Gou- 

 vernement sont imprimés eu entier. 



Les exli ails des Mémoires lus ou communiqués par 

 les correspondants de l'Académie comprennent au 

 plus i pages par numéro. 



Un Correspondant de l'Académie ne peut donner 

 plus de '^2 pages par année. 



Dans les Comptes rendus, on ne reproduit pas les 

 discussions verbales qui s'élèvent dans le sein de 

 l'Académie; cependant, si les Membres qui v oui 

 pris part désirenl qu'il eu soit fait mention, ils doi- 

 vent rédiger, séance tenante, des Notes sommaires, 

 dont ils donnent lecture à l'Académie avant de les 

 remettre au Bureau. L'impression de ces Notes ne 

 préjudicie en rien aux droits qu'ont ces Membres de 

 lire, dans les séances suivantes, des Notes ou Mé- 

 moires sur l'objet (le leur discussion. 



Les Programmes des prix proposés par l'Académie 

 sont imprimés dans les Comptes rendus, mais les Rap- 

 ports relatifs aux prix décernés ne le sont qu'autant 

 que l'Académie l'aura décidé. 



Les Notices ou Discours prononces en séance pu- 

 blique ne font pas partie des Comptes rendus. 



Article 2. — Impression des travaux des Savants ', 

 étrangers à l'Académie. 



Les Mémoires lus ou présentés par des personnes 

 qui ne sont pas Membres ou Correspondants de l'Afl 

 demie peuvent être l'objet d'une analyse ou d'un rë 

 sumé qui ne dépasse pas 3 pages. 



Les Membres qui présentent ces Mémoires sont 

 tenus de les réduire au nombre de pages requis. 

 Membre qui fait la présentation est toujours nomn 

 mais les Secrétaires ont le droit de réduire cet Extr 

 autant qu'ils le jugent convenable, comme ils le f( 

 pour les articles ordinaires de la correspondance o 

 cielle de l'Académie. 



Article 3. 



Le bon à tirer de chaque Membre doit être reml 

 l'imprimerie le mercredi au soir, ou, au plus lard, 

 jeudi à 10 heures du matin ; faute d'être remis à tem 

 le titre seul du Mémoire est inséré dans leCompte re 

 actuel, et l'extrait est renvoyé au Compte rendu 

 vaut, et mis à la fin du cahier. 



ARTICLE 4. — Planches et tirage à part. 



Les Comptes rendus n'ont pas de planches. 



Le tirage à part des articles est aux frais des 

 leurs; il n'y a d'exception que pour les Rapports 

 les Instructions demandés par le Gouvernement. 



Article 5. 



Tous les six mois, la Commission administrative 

 un Rapport sur la situation des Comptes rendus a] 

 l'impression de chaque volume. 



Les Secrétaires sont chargés de l'exécution du 

 sent Règlement. 



Les Savants étrangers à l'Académie qui désirent faire présenter leurs Mémoires par MM. les Secrétaires perpétuels sont priés 

 déposer au Secrétariat au plus tard le Samedi qui précède la séance, avant 5 h . Autrement la présentation sera remise à la séance suivi 



