RÈGLEMENT RELATIF AUX COMPTES RENDUS 



ADOPTÉ DANS LES SÉANCES DES 23 JUIN 1862 ET 2^ MAI 1876. 



Les Comptes rendus /ubdomadaires des séances de 

 l'Académie se composent des extraits des travaux de 

 ses Membres et de l'analyse des Mémoires ou Notes 

 présentés par des savants étrangers à l'Académie. 



Chaque cahier ou numéro des Comptes rendus a 

 48 pages ou 6 feuilles en moyenne. 



26 numéros composent un volume. 



Il y a deux volumes par année. 



Article 1^'. — Impressions des travaux de l'Académie. 



I^es extraits des Mémoires présentés par un Membre 

 ouoarunAssociéétranger de l'Académie comprennent 

 au plus 6 pages par numéro. 



Un Membre de l'Académie ne peut donner aux 

 Comptes rendus plus de 5o pages par année. 



Les communications verbales ne sont mentionnées 

 dans les Comptes rendus, qu'autant qu'une rédaction 

 écrite par leur auteur a été remise, séance tenante, 

 aux Secrétaires. 



Les Rapports ordinaires sont soumis à la même 

 limite que les Mémoires; mais ils ne sont p;is com- 

 pris dans les 5o pages accordées à chaque Membre. 



Les Rapports et Instructions demandés par le Gou- 

 ^ernement sont imprimés en entier. 



Les extraits des Mémoires lus ou communiqués par 

 les Correspondants de l'Académie comprennent au 

 plus 4 pages par numéro. 



Un Correspondant de l'Académie ne peut donner 

 plus de 32 pages par année. 



Dans les Comptes rendus, on ne reproduit pas les 

 «liscussions verbales qui s'élèvent dans le sein de 

 l'Académie; cependant, si les Membres qui y ont 

 pris part désirent qu'il en soit fait mention, ils doi- 

 vent rédiger, séance tenante, des Notes sommaires, 

 dont ils donnent lecture à l'Académie avant de les 

 remettre au Bureau. L'impression de ces Notes ne 

 préjudicie en rien aux droits qu'ont ces Membres de 

 lire, dans les séances suivantes, des Notes ou Mé- 

 moires sur l'objet de leur discussion. 



■ 



Les Programmes des prix proposés par l'Acadt 

 sont imprimés dans les Comptes rendus, mais les» 

 ports relatifs aux prix décernés ne le sont qu'ai^ 

 que l'Académie l'aura décidé. T 



Les Notices ou Discours prononcés en séancej 

 blique ne font pas partie des Comptes rendus. 



Article 2. — Impression des travaux des Sava) 

 étrangers à l'Académie. 



Les Mémoires lus ou présentés par des perso 

 qui ne sont pas Membres ou Correspondants de 1' 

 demie peuvent être l'objet d'une analyse ou d'u 

 sumé qui ne dépasse pas 3 pages. 



Les Membres qui présentent ces Mémoires 

 tenus de les réduire au nombre de pages requis 

 Membre qui fait la présentation est toujours nom 

 mais les Secrétaires ont le droit de réduire cet Es 

 aulanl qu'ils le jugent convenable, comme ils le 

 pour les articles ordinaires de la correspondance ^ 

 cielle de l'Académie. 



Article 3. 



Le bon à tirer de chaque Membre doit être re_ 

 l'imprimerie le mercredi au soir, ou, au plus tar_ 

 jeudi à 10 heures du matin; faute d'être remis à tem] 

 le titre seul du Mémoire est inséré dans le Compte re 

 actuel, et l'extrait est renvoyé au Compte rendu 

 vaut et mis à la fin du cahier. 



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Article 4. 



Planches et tirage à part. 



Les Comptes rendus n'ont pas de planches. 



Le tirage à part des articles est aux frais des 

 leurs; il n'y a d'exception que pour les Rapports t 

 les Instructions demandés par le Gouvernement 



Article 5. 



Tous les six mois, la Commission administrative fail 

 un Rapport sur la situation 

 l'impression de chaque volui 



Les Secrétaires sont charg 

 sent Règlement. 



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déposer au Secrétariat au plus tard le Samedi qui précède la séance, aïant5^ Autrement la présentation sera remise à 1. séance suivant.. 



